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#1 2004-03-11 17:18:33

PJ
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Messages : 175

Re : Principe CASHPOOL

Qui peut me renseigner sur le principe de la notion "CASHPOOL"
Ce système serait utilisé dans des sociétés appartenant à un même group dans le but d'effectuer des "Clearing" périodiques.


-Edité le: Vendredi 12 mars 2004 à 00:07 par PJ-

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#2 2004-03-12 10:02:50

Mu
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Re : Principe CASHPOOL

Bonjour PJ,

J'ai pratiqué le Cashpooling.
Le principe est de rassembler tout les comptes bancaires : Si le montant est positif : transfert vers le compte centralisateurs.
Si le montant obtenu est négatif : demande d'argent du compte centralisateurs.

Ce qui permet d'avoir des intérêts créditeurs.
Dans mes fichiers, je devrais pouvoir retrouver un tableau Exell en exemple.

Bonne journée


l'avenir reflète ce que vous voulez bien lui offrir !

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#3 2004-03-12 10:26:22

PJ
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Inscription : 2004-02-28
Messages : 175

Re : Principe CASHPOOL

Parfaitement, peut être un mot d'explication sur la disparaition a cause de la CEE
Merçi d'avance

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#4 2004-03-12 13:43:14

PJ
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Re : Principe CASHPOOL

Est ce que ce point aurait échappé à notre administration des finances.

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#5 2004-07-04 13:11:43

deve_binou
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Lieu : Papignies(Hainaut)
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Messages : 21

Re : Principe CASHPOOL

L'idée d'adapter le régime fiscal des centres de coordination est une réaction du gouvernement belge à la double pression exercée par l'Union européenne (Code de Conduite et Groupe Primarolo).
Dans le projet de loi portant réforme de l'ISOC de 2002, le gouvernement belge s'est engagé à ne plus agréer de nouveaux centres de coordination et à ne plus reconduire les arrêtés d'agrément de ceux existants à partir de 2006.
La Belgique a, en même temps, demandé une reconduction du régime transitoire jusque fin 2009.

Le but du projet de loi sur l'I.Soc. est d'adapter le régime des centres de coordination de manière à ce qu'il rencontre les propositions de "mesures utiles" que la Commission européenne a formulées.
Les activités autorisées des centres de coordination sont grosso modo maintenues, quoique avec quelques reformulations visant à rendre le texte légal conforme à la terminologie utilisée dans les arrêtés d'agrément.
L'agrément comme centre de coordination sera, comme précédemment, accordé par arrêté royal. La période d'agrément demeure fixée à dix ans.
Dans son avis, le Conseil d'Etat a exprimé la crainte que les centres de coordination agréés sous le nouveau régime puissent poursuivre l'Etat en responsabilité au cas où la Belgique se verrait contraindre par les instances européennes à abroger ou à adapter le nouveau régime. C'est pourquoi le texte de la loi indique que les effets de l'agrément prendront fin avant l'expiration du terme des dix ans en cas de décision définitive de l'Union Européenne imposant l'abrogation du régime fiscal des centres de coordination.

Le projet de loi est incontestablement le bienvenu pour les centres de coordination.
On soulignera aussi que, par son projet de loi, la Belgique donne un signal à la communauté internationale: elle n'abandonnera pas à leur sort les centres de coordination existants, et elle mettra tout en œuvre pour maintenir le régime actuel le plus longtemps possible; au besoin, elle proposera un nouveau régime pour maintenir les centres de coordination en Belgique.
Reste la question de savoir si la Belgique sera en mesure de convaincre la Commission européenne de maintenir les exonérations existantes en matière de précompte mobilier et de droit d'apport, et d'approuver le nouveau régime dans sa totalité. Si la Belgique y parvient, les centres de coordination belges auront encore un bel avenir devant eux.


Ceci est un extrait d'un travail que j'ai fait au cours de l'année 2003-2004. J'espère que cela vous aidera...

-Edité le: Dimanche 4 juillet 2004 à 13:12 par deve_binou-

-Edité le: Dimanche 4 juillet 2004 à 13:12 par deve_binou-


stagiaire IEC 3ème année

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#6 2004-07-21 11:04:23

spidou
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Messages : 16

Re : Principe CASHPOOL

Salut;

          Merci de vos informations, permettez-moi de poser une question :

      quelle pourrait etre la différence entre le centre de coordination et le centre pivot? Dans quelle société du groupe sont-ils ouvert? le transfert se fait-il par une opération de compte à compte?

           Merci d'avnce.

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#7 2004-07-26 17:31:05

Musicseba
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Re : Principe CASHPOOL

Bonjour à tous,

a propos du principe du cash pooling, comptablement comment cela se passe t il ??

Dans ma société on effectue bcp de transferts entre les CCB de chq société afin de payer les FRN : processus assez pénible.

Si on ouvre deux main accounts (un EUR et un GBP), tout les comptes bancaires seront mis à zero en mouvementant ces 2 comptes. Ok mais en comptabilité doit-on aussi à chq fois comptabiliser une opération de transfert dans chq société ??? C'est aussi lourd. Pour info, on utilise le logiciel bob.

Mise à part prévenir la banque afin d'instaurer ce système, y a t il d'autres procédures à faire ? Je suppose que la création d'un centre de coordination n'est pas obligatoire.


Merci,
séb


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