Merci Fiscus pour votre première approche, mais on ne va appliquer une révision tva sur un fonds de commerce du moins je ne pense pas, car dans mon exemple il y a en début d'activité la reprise du fonds de commerce qui s'est fait sans tva article 11.

Je me pose aussi la question au niveau de l'impôt des personne physiques lors de la vente de ce fonds de commerce

Bonjour,

Je pense que si il y a cessation d'activité, donc que la personne a arrêté son registre de commerce :

  1)  il faut faire bien sûr la cessation auprès de la T.V.A. et faire une révision sur le tout en ce compris le fonds de commerce, comme cela tout repase dans le patrimoine privé de la personne.

   2) maintenant si elle revend son fonds de commerce je pense que celui-ci devrait être taxé comme revenus divers, car pour moi c'est un revenu divers, mais,.....

Merci d'avoir une confirmation, car je trouve que c'est un sujet intéressant.

Bonne année à tous

Pour répondre à la question initiale, il y a révision ... et    ...   il y a des ennuis à l'IPP !

En effet, le fisc voudra légitimement taxer en parlant de probabilité de simulation.

Pour répondre à la question subséquente, la révision porte sur les éléments qui ont donné lieu à la récupération de la tva.

Enfin, la taxation risque d'être celle d'une plus-value de cessation d'activité ou, au mieux théorique, celle d'un revenu divers.

C'est à dire qu'elle avait un repreneur, mais celui-ci n'ayant pas encore l'accord avec la banque ne sait pas encore reprendre le commerce.

La personne a cessé son activité (pour cause de santé, elle n'a plus la capacité de continuer) auprès des cotisations sociales (il y a deux jours) et va le faire auprès la tva (en appliquant les révisions qu'il y a lieu).

Mais le repreneur potentiel pourrait avoir un avis positif fin janvier 2006 pour la reprise du commerce qui est en fait la clientèle, mais comme elle ne sera plus indépendante que risque t-il de se passer ou que doit elle prévoir.

Merci

J'aurais pris l'option b de f aussi.

Note : La révision peut aussi s'opérer sur les biens reçu lors de l'achat d'un fonds de commerce sans TVA (article 11). Donc des biens où la TVA a été récupéré par une autre personne que soi-même. Ici, c'est l'idée de continuité; donc il faut calculer les 5/15 ans pour les révisions à la date réel d'acquisition par l'autre personne.

Pour les prélèvements, c'est idem mais il faut voir leur valeur réelle au moment du prélèvement.

BàV