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#1 Re : Comptabilité des ASBL » fiscalité des asbl » 2005-06-21 14:26:57
Tu peux aussi consulter aussi le cours professionnel de l'administration, voir ci-joint. ça te donnera une brève description en matière d'IPM.
#2 Re : Comptabilité des ASBL » Frais accessoires immeuble? » 2005-02-03 17:38:10
Bien sûr que nous allons activer ce qui doit l'être (Gros oeuvre, menuiserie, etc). Mais les accessoires (architecte, études préalables, frais pour le permis de bâtir, ...) on aimerait ne pas les activer, pensez-vous que c'est possible?
#3 Re : Comptabilité des ASBL » Frais accessoires immeuble? » 2005-02-03 17:25:16
Merci Jojo!
En fait c'est vrai que cela ferait un beau bilan, mais ce n'est pas ce que nous voulons.
Nous préférons les prendre directement en charges plutôt que comme immobilisé pour d'autres raisons. Et je voudrais savoir si c'est possible ou pas? Si oui sur base de quelles références légales.
#4 Re : Comptabilité des ASBL » Frais accessoires immeuble? » 2005-02-03 16:41:28
C'est plutôt une grande ASBL!
#5 Re : Comptabilité des ASBL » Frais accessoires immeuble? » 2005-02-03 12:22:40
Bonjour,
Notre ASBL construit un immeuble, sommes nous obligés d'activer tous les frais accessoires (Architecte, frais administratifs, études préalables, etc.)?
Merci
#6 Re : Comptabilité des ASBL » ASBL - déclaration IPM » 2004-10-27 13:38:24
je te sugère de consulter le cours de formation professionnelle de l'administration sur le site www.fisconet.fgov.be. Notre ami prcfbe a indiqué le lien dans un post dans cette même rubrique ASBL.
#7 Re : Comptabilité des ASBL » ASBL : Cours administratif sur l'IPM en ligne » 2004-10-27 13:30:58
Merci prcfbe!
ça tombe bien car on est en pleine période de déclaration à l'IPM.
#8 Re : TVA » Correction erreur Taux TVA? » 2004-10-27 13:26:04
Merci à toutes et à tous pour vos réponses.
#9 Re : TVA » Correction erreur Taux TVA? » 2004-10-25 10:58:20
Merci à vous tous!
Je vais préparer un dossier béton en tenant compte des conseils des uns et des autres et lui envoyer ça.
@+
#10 Re : TVA » Correction erreur Taux TVA? » 2004-10-25 10:14:06
Merci Prcfbe pour la piste que tu m'as indiquée.
En fait, je suis certain que le taux de 6 % devait être appliqué pour cette impression de brochure d'information. Mon seul problème est de savoir est-ce qu'on peut réclamer un remboursement d'excédent de TVA à son fournisseur deux ans après. Autrement dit est-ce qu'il n y a pas prescription pour ce genre de réclamation.
Merci
#11 Re : TVA » Correction erreur Taux TVA? » 2004-10-21 12:31:17
Bonjour à toutes et à tous,
En recherchant une facture d'il y a deux ans pour recommander le même service chez le même fournisseur, je me suis rendu compte que ce dernier s'était trompé dans le taux. Il nous a facturé 21% au lieu de 6% pour des brochures d'information distribuée par une ASBL non assujettie à la TVA. Cela concerne quand même un gros montant et si on pouvait récupérer les 15% de TVA indûment facturé ce serait fort intéressant pour notre ASBL.
Pensez-vous qu'il serait possible pour notre fournisseur de nous rembourser (2 ans après) cet excédent de TVA qu'il a perçu sans qu'il doivent le supporter lui-même.
Merci pour vos réponses
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#13 Re : Impôts des Sociétés » ASBL assujettie à l'IPM » 2004-08-18 18:02:16
Don't worry ISI = Informations Sur les Impots
C'est tout ce que je cherche avec mon grand oeil...
#14 Re : Impôts des Sociétés » ASBL assujettie à l'IPM » 2004-08-18 16:39:22
Bonjour,
Notre asbl actif dans l'enseignement professionnel dispose aussi d'une maison composée exclusivement de kots meublés pour étudiants. Devons-nous déclarer les revenus locatifs des kots dans nos revenus immobiliers?
Merci de votre aide
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