Je sais c'est peut-être une bête question mais ou est la nouvelle boutique que vous me conseillez?

Merci.

Bonsoir,

Je recherche un site sur le régime forfaitaire de taxation. J'ai déjà été consulter fisconet. Ce que je recherche, c'est un site expliquant de manière générale et assez sommaire le système forfaitaire. J'ai trouvé certains sites traitant du régime forfaitaire pour la TVA mais pas pour les contributions. Je suppose que les conditions pour que l'on applique un régime forfaitaire de la TVA sont les mêmes que celles pour les contributions.
Pourriez-vous m'aider ?

Bonsoir,

Je recherche un site sur le régime forfaitaire de taxation. J'ai déjà été consulter fisconet. Ce que je recherche, c'est un site expliquant de manière générale et assez sommaire le système forfaitaire. J'ai trouvé certains sites traitant du régime forfaitaire pour la TVA mais pas pour les contributions. Je suppose que les conditions (secteur, type d'entreprise, chiffre d'affaires,...) pour que l'on applique un régime forfaitaire TVA sont les mêmes que celles pour les contributions.
Pourriez-vous m'aider ?

je veux dire le raisonnement suivant tenu par GONZO:

"La T.V.A. déductible est scindée en 2 types :
La T.V.A. déductible et la T.V.A. économique

La TVA déductible est la T.V.A. que l'on peut déduire = MAX 50 %;
La T.V.A. économique est la T.V.A. professionnelle qui excède les 50 %
Dans le cas que vous citez, vous aurez, pour une quotité professionnelle de 70 % :
T.V.A. déductible = 50 %;
T.V.A. économique = 20 % non déductible -> ajoutée au compte de charge
T.V.A. non-déductible = privé = 30 %

Soit :
Carburant = 1.000,00 €
T.V.A. facturée = 210,00 €

T.V.A. déductible = 105,00 €
T.V.A. économique = 210,00 € x 20 % = 42,00 €
T.V.A. non déductible (quotité privée) = 210,00 € x 30 % = 63,00 €

La T.V.A. économique est généralement "collée" au principal, donc, dans ce cas, aux frais de carburant (ou imputée dans un compte 640000 T.V.A. non-déductible professionnelle si tu préfères)
Nous aurons donc :
Carburant = 1.000,00 € + 42,00 € = 1.042,00 €
T.V.A. déductible (411000) = 105,00 €
T.V.A. non déductible = 63,00 € (l'indépendant se la chique - elle apparaît généralement dans un compte 640000)

Soit un total de 1.210,00 €"

C'est la fatigue sorry

Bonsoir f,

Je n'ai pas très bien compris la raison pour laquelle vous rediviser la partie non récupérable de la TVA en 30% et 70%. Ne devrait-on pas faire 50% réc., 30% non récup privé (dép non admises) et 20 % non récup (dép admise).

g611:763
g416 : 363
g411 : 105
à g440 :1210

Comment enregistrer ces opérations dans un facturier d'entrées dans le cadre de la compta simplifiée ?

Qu'en est-il de la limitation à 75% de la déductibilité des frais d'entretien? Enregistrement ?

Bonjour,

Je sais que j'ai déjà posé la question et j'ai eu des réponses. Seulement, j'en ai discuté avec deux profs de gestion différents qui m'ont donné des réponses autres que celles que j'ai eu sur le forum.

Je repose ma question :

J'aimerais savoir si le calcul ci-dessous est correct:

frais d'essence d'un véhicule (non utilitaire) utilisé à 70 % à des fins professionnelles : 1000€ + 21 % TVA

TOTAL TVA comprise : 1210 €

Total tva : 210€

Montant htva privé: 300 (30% de 1000)

tva sur partie privée : 63 € (21 % de 300)

Montant total privé: 300 + 63 = 363 €

Montant htva partie profess.: 700 (70% de 1000)
tva sur partie professionnelle : 147 € (21 % de 700)

Montant tva récupérable : max 50% de 210 ou de 147 ?

=> Tva récup. = 105 ou 73,5 ?

Comptablement et fiscalment (contribution) parlant, la partie professionnelle non récupérable est-elle bien une dépense admise à rajouter au 700 et qui sera amortissable.

Je sais c'est assez tiré par les cheveux mais j'ai pas le choix car quand on donne les réponses théoriquement, il y a des problèmes d'interprétation. C'est assez urgent et je  n'ai eu que des réponses contradictoires alors HELP please !!! MERCI

:s

merci beaucoup.

Donc Clael; dans mon cas ce serait 30% de 210 = 63

Ne faut-il pas calculer la récupération en fonction du % professionnel. Je veux dire que si le véhicule n'est utilisé qu'à du 30% professionnel, la Tva n'est récupérable que sur ces 30 %?
Non ?

Bonsoir,

j'aimerais savoir si la limitation de la déductibilité à 75 % pour les frais d'entretien d'un véhicule reste valable si le véhicule est utilitaire.

Que l'administration tva ne lise pas ça Hittiche! :-D