Bonjour,

Dans le cadre d’un travail, je recherche un exemplaire de convention / contrat de commission et éventuellement un exemplaire de fiche de commission adressée par une société à ses vendeurs.

Si qqun parmi vous pouvait me faire parvenir un exemplaire d’un des documents, ça serait très sympa.(y’a-t-il des travailleurs à titre complémentaire parmi  les lecteurs ? ;-)

Il s’agit d’annexes au travail, donc pas de souci pour la confidentialité : les noms de la société, des bénéficiaires et les éventuels montants seront masqués.

Merci d‘avance pour votre aide.

Benoit

Bonjour,

Je suis particulièrment intéressé par ces notes, vous vous en doutez. ;-)

J'ai oublié de préciser que ce travail n'était pas dans le cadre d'études de comptabilité, donc je dois reconnaître que la matière me semble aussi ardue qu'intéressante... (et après on dit que l'informatique, c'est compliqué, pffff)

Pour les ouvrages, j'ai repéré ces deux-ci chez Larcier.
Avec votre regard de professionnel, pourriez-vous me confirmer qu'ils justifient la dépense par rapport au thème ?

Merci d'avance.

Benoit

La vente - Les contrats spéciaux
Chronique de jurisprudence 1988-1995
Yvette Merchiers, Marie-France De Pover

Collection : Les Dossiers du Journal des tribunaux

http://editions.larcier.com/livre/?GCOI=28044100746250

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Le point sur le droit commercial

Sous la coordination de : Anne Benoit-Moury
L’ouvrage rassemble les contributions de : Anne Benoit-Moury, Daniel Dessard, Bernard Francq, Caroline Francq, Didier Matray, Nicolas Thirion, Nathalie Vos de Wael

Collection : Commission Université-Palais (CUP)

http://editions.larcier.com/livre/?GCOI=28044100854310&fa=details

Bonjour,

Je recherche de l'aide pour un travail sur les modes de rémunération moins habituels (différents des Cdi,cdd, ...)

Càd, ce qui se fait chez le fabriquant de boîtes en plastique bien connu, chez les bijoux vendus à domicile de la Miss ou encore d'une société de vente d'assurances d'outre-Rhin (c'est bon là? Pas de marques ? ;-)

Cela devrait résumer les différentes possibilités qui s'offrent à une structure de petite taille pour rémunérer une équipe de vente. L'accent sera mis sur les obligations de l'employeur face à ses vendeurs et le coût de la rémunération.

Mon problème est que autant les CDI, CDD, etc. sont bien documentés, autant j'ignore même jusqu'où aller chercher l'info pour les autres moyens.

Donc merci d'avance aux bonnes âmes qui pouraient m'indiquer où trouver de l'inforation (livres, sites, je n'ai rien contre une consultation non plus).

Benoit

Bonjour,

(j'espère poster dans la bonne section)

La question des voitures de société nous rend perplexes nos collègues et moi. Quelqu’un pourrait-il nous clarifier les points suivants ?  Comme consultants, nous bénéficions d’un véhicule. Nous pouvons l’utiliser après le boulot, les w-e et payons un forfait tous les mois pour l’ATN. (forfait en fonction de la distance domicile / siège de la société : 5000 ou 7500 Km).

1. Nous avons du mal à distinguer les Km privés des Km professionnels : nous ne sommes pas représentants mais nous n’avons pas de lieu de travail fixe (nous changeons de client tous les 3 mois à 1 an selon les contrats). Certains d’entre nous travaillent même chez différents clients la même semaine. Nous devons régulièrement retourner au siège de la société et partons parfois en formation avec le véhicule.

Dans ce contexte, qu’est-ce qui est professionnel et qu’est-ce qui est privé ?

2. Avec cette ambiguïté sur le Km privé et professionnel, certains d’entre-nous craignent parcourir à titre privé nettement plus que le forfait des 5000 ou 7500 Km. D’autres affirment que non. La société n’ajuste pas le forfait pour l’ATN :  Y a-t-il un « risque » en cas de dépassement du Km ? Y a-t-il un recours pour ceux qui seraient en dessous du Km ?

Par avance merci pour votre aide.

BDZ

Bonjour,

J’ai quatre petites questions concernant un emprunt hypothécaire.

J’ai souscrit un emprunt début 2003 pour l’achat d’un appartement sur plan. La banque me libérait les fonds au fur et à mesure de l’avancement des travaux. J’ai finalement emménagé dans l’appartement en Mai 2004.

1. Les sommes sont ridiculement basses pour 2003, mais est-ce normal qu’il m’était impossible d’effectuer les déductions relatives au capital et aux intérêts en 2003 parce que le RC n’était pas connu ?  (Impossibilité d’encoder les montants dans Tax-on-Web).

1 bis. Est-ce que je pourrai ajouter ces montants en 2004 si on me communique le RC ?

1 ter. J’ai juste reçu un avis de l’administration me demandant de décrire l’habitation il y a un mois. Est-ce que je cours également un risque de ne rien pouvoir déduire si le RC ne m’est pas communiqué avant la date limite pour rentrer sa déclaration sur les revenus de 2004 ?

2. Existe-t-il une « formule » pour déterminer s’il est opportun de faire un remboursement anticipé partiel afin de maximiser l’avantage fiscal ?

Par avance merci pour vos lumières…
(N.B. si cela peut aider : je suis célibataire sans enfants et ai commis l’erreur de payer l’ASRD en prime unique….)

BDZ