BELCOFIN 3.0.0.0.

#1 Re : Comptabilité générale » frais accessoires » 2007-10-17 13:57:00

donc ca donne:
26: 3867,5
411: 367,5
à 550: 4235

C'est sa?

#2 Re : Comptabilité générale » frais accessoires » 2007-10-17 11:37:53

Bonjour,
J'ai une question à laquelle j'ai répondu mais je ne suis pas sur de ma réponse. Pouvez-vous m'aider?

La SPRL MIS a pris un véhicule (audi a3) en location longue durée (renting). Elle décide d'améliorer l'équipement du véhicule par ajout d'accessoires qu'elle acquiert et qu'elle paie, sans passer par le propriétaire juridique du véhicule. Le total des accessoires s'élève à 3500 HTVA.
Comment comptabiliser l'achat des accessoires?

rép:
On comptabilise l'achat des acccessoires en compte 26.
26 pour 3500
411 pour 735
à 55 pour 4235

Pouvez-vous corriger si ce n'est pas correct.

Merci

#3 Re : Comptabilité générale » cession de fonds de commerce » 2007-10-09 14:03:29

non, je ne prépare pas un examen, je fais un graduat en compta et nous avons des exercices à résoudre mais nous ne savons pas y répondre . Alors nous cherchon sur ce forum.

#4 Re : Comptabilité générale » cession de fonds de commerce » 2007-10-08 18:38:36

Je ne trouve pas sur le site. Pouvez-vous me donner le lien direct svp?

Merci

#5 Re : Comptabilité générale » fonds de commerce » 2007-10-08 16:55:47

Bonjour,

J'ai un exercice ou je ne sais pas quoi. Pouvez vous m'aider svp?

Vous êtes comptable indépendant et vous recevez la visite d'une personne qui désire s'installer comme indépendant. cette personne à l'intention d'acheter "un fonds de commerce", à quoi doit-elle être vigilante?

Aidez-moi svp. Merci d'avance.

#6 Re : Comptabilité générale » cession de fonds de commerce » 2007-10-08 16:53:38

Bonjour,
j'ai 1 exercice auquel je ne sais pas quoi faire. Pouvez-vous me dire ce qu'il faut faire svp?

Exercice 1:
Monsieur X  âgé de 40 ans s'installe en qualité de commerçant en alimentation générale le 12 janvier 1999. Il achète le 15 janvier 99 un immeuble devant servir de magasin pour 60 000€ à amortir en 15 ans. Le rayonnage, comptoir, mobilier a coûté 20 000€ à amortir en 10 ans. Le commerçant déclare établir ses déclarations sous le régime forfaitaire  (sans inventaire annuel). Régime: Taux de TVA 6%-80% et 21% pour 20% des achats/Ventes-Marge bénéficiaire 18%. Le benefice net imposable: moyenne annuelle est de 3400€.
1) le 30/11/05, Monsieur André décide de cesser définitivement le commerce et cède l'exploitation (bâtiment, mobilier et stock) le 27/12/05 à un tiers. La cessation se traite pour un montant total de 100 000€ (immeuble 60000€;mob 12000; Stock marchandise 8000 (prix d'achat 6000€);fond de commerce 20000€).
2) veuillez définir le ou les régimes d'imposition et établissez les bases imposables de cette cessation.

Aidez-moi svp. Merci beaucoup d'avance

#7 Re : TVA » régime de la marge » 2007-10-06 21:03:23

Après relecture sur fisconet, je ne suis pas tout à fait d'accord avec vous. en effet, le code dit:

l'assujetti-revendeur est l'assujetti qui, dans le cadre de son activité économique, achète ou affecte aux besoins de son entreprise ou importe, en vue de leur revente, des biens d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité, que cet assujetti agisse pour son compte ou pour le compte d'autrui en vertu d'un contrat de commission à l'achat ou à la vente (Code, art. 58, § 4, 1°).

Dans mon cas, ce dernier l'a donc affecté aux besoins de son entreprise avant de la revendre. Par conséquent, il y aurait lieu d'appliquer le régime de la marge.Et donc toujours selon le code:

Lorsque la base d'imposition est déterminée par livraison et que le prix de vente est inférieur au prix d'achat pour une opération, celle-ci ne donne évidemment pas lieu à imposition. Mais, en contrepartie, la réalisation d'une marge bénéficiaire négative ne fait naître aucun droit au remboursement de la taxe. Cette perte ne peut pas, non plus, être reportée sur la marge bénéficiaire positive qui résulte d'une autre opération, étant donné que, par principe, la T.V.A. est assise pour chaque opération individualisable sur la valeur qui est ajoutée du fait de l'intervention de l'assujetti-revendeur.

Lorsque la marge bénéficiaire calculée pour une livraison déterminée est négative, le montant inscrit dans la grille 00 doit être diminué du montant de cette marge négative.

Dans ce cas, je pourrais me permettre de mouvementer la case 00 pour 4000 comme mentionné ci-dessus.

Je me suis permis de réagir parce que j'ai pu constater sur un site dont la source ne me semblait pas très fiable qu'il aurait été possible d'appliquer cette méthode

#8 Re : TVA » régime de la marge » 2007-10-06 20:01:17

ok et par simple curiosité: Si la vente de véhicule avait constitué son activité économique, celui-ci aurait du calculer sa marge par période avec les différentes contraintes de début d'année entre autres?

Avant d'oublier, je vous souhaite d'ores et déjà bonne chance pour votre examen futur.

#9 Re : TVA » régime de la marge » 2007-10-06 19:47:31

Non du tout, je poursuis mes études actuellement en graduat.

Pour répondre à votre question, il ne s'agit pas de son activité économique, ce dernier est détaillant en textile.
:wahahaha:

#10 Re : TVA » Assujetti mixte » 2007-10-06 19:43:11

Merci beaucoup. Cette fois, je pense avoir bien saisi le mécanisme.

#11 Re : TVA » régime de la marge » 2007-10-06 16:24:44

J'aimerais obtenir confirmation ou correction de ce que je suis prêt à appliquer concernant le cas suivant.

Un assujetti vend en 2007 une voiture d'occasion à un particulier pour 1000€. Il avait acheté cette voiture en occasion en 2005 à un particulier pour 5000€ sous le système de la marge par produit.

Lors de l'achat, je mouvemente la case 83 pour 5000€.

Lors de la revente, la marge est négative de 4000. Par conséquent, il n'y a pas lieu de récupérer de TVA puisque le code dit:"Lorsque l'application du régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire entraîne comme résultat la réalisation d'une marge négative, celle-ci ne fait naître aucun droit ou remboursement de la taxe."
Je déclarerais donc en case 00:4000

Merci d'infirmer ou confirmer cette réponse smile

#12 Re : TVA » Assujetti mixte » 2007-10-06 16:13:21

Bonjour, je me retrouve face à une situation un peu cocasse dont je vous décris le cadre.

Un assujetti mixte à la TVA,soumis au prorata général de l'article 46 du code TVA, a calculé que son proraa définitif pour l'année 2006 se monte à 60%. Il suppose que son prorata provisioire sera de 80% pour 2007. En 2007, il achète une nouvelle voiture pour le prix de 25000€ HTVA. L'Administration des Contributions directes accepte une utilisation du véhicule pour 40% à des fins économiques. Quelles sont les grilles et les montants pour l'acheteur?

Pour ma part, je crois qu'il faudrait appliquer le prorata provisoire de 80% sans tenir compte de la répartition de l'Administration et donc limiter la déduction de la TVA à 50% puisqu'il s'agit d'une voiture. On aurait ainsi:
en case 83: 30%*21%*25000 + 25000*80% donc 21575
en case 59: 50%*21%*25000 soit 2625

Cependant j'hésite fortement parce que je ne sais pas trop si on doit tenir compte ou pas de la répartition prévue par l'administration...
Je me dis que si on tient compte de cette répartition, quel est l'intérêt de prévoir un prorata pour l'assujetti mixte?

Merci d'avance de votre réponse smile

#13 Re : TVA » TVA agriculteur » 2007-10-04 16:21:45

et pourquoi alors? Vu qu'il est assujetti?

#14 Re : TVA » TVA agriculteur » 2007-10-04 13:56:17

Bonjour,

J'ai une question à laquelle j'ai répondu mais je ne suis pas sûre de ma réponse. Pouvez-vous me dire si c'est correct ou pas, si pas, pouvez-vous me corriger?
Merci.

Un agriculteur soumis à la réglementation agricole particulière de l'article 57 du code TVA, vend un tracteur d'occasion au prix de 500€ à un acheteur assujetti à la TVA qui compta utiliser ce tracteur pour son activité économique. Donnez les grilles de la déclaration TVA et les montants pour le vendeur et pour l'acheteur.
Réponse:

acheteur:
case 83: 500
case 59: 105

vendeur:
Il ne déclare rien car pas de facture.

#15 Re : TVA » TVA - probleme » 2007-10-04 13:39:43

en conclusion, c'est quoi les bonnes réponses?

#16 Re : TVA » TVA - probleme » 2007-10-03 17:34:54

bonjour,

voila j'ai ici deux exercices dont je ne suis pas sur de la réponse, pourriez vous me donner votre avis ou eventuellement corriger?? merci beaucouup:

exercice 1

Un assujetti belge à la tva (A) a acheté du matériel de précision à une firme suisse pour un montant de 5000 EURO HTVA.
Notre assujetti belge à la tva (A)à immédiatement revendu ces marchandises à un autre assujetti belge à la tva (B), pOUr un montant de 8000EURO HTVA. ces marchandises sont restées aupres du vendeur suisse jusqu'a ce que le deuxieme acheteur belge (B) ait trouvé l'argent pour ces biens. donnez les grilles de la déclaration TVA et les montants pour les acheteurs belges (A) et (B)

réponse :
(A) :
case 81 :1500
case 03:  8000
case 54 :1680

(B):
case 81 :8000
case 59: 1680


exercice 2:

Un assujetti belge a la tva (A) vend des marchandises textiles à l'assujetti (B) pour le prix de 10000 HTVA.
l'acheteur (B)vends ces biens à (C), un acheteyr établis en Russie pour le prix de 15000 HTVA . l'acheteur russe (C) vient chercher les marchandises lui meme en Belgique dans les magasins du premier vendeur(A), ou elles se trouvaient toujours.
donnez les grilles tva de la declaration et les montant pour (A) et (B)

reponse:

(a)
case 03: 10000
case 54: 2100

(b)
case 81: 10000
case 59: 2100
case 47: 15000

#17 Re : TVA » TVA - campagne publicitaire » 2007-10-02 16:38:31

Bonjour,
J'ai une petite question à laquelle je ne trouve pas la réponse.
Une société japonaise de publicité à mener une campagne publicitaire pour les produits d'un assujetti belge à la TVA qui espère de cette façon augmenter son chiffre d'affaire au japon.
La firme japonaise facture un montant de 10 000€ à la firme belge.
Quelles grilles de la déclaration vais je devoir remplir et pour quel montant pour la firme belge?
AIdez-moi SVP

#19 Re : TVA » TVA - comptable indépendant » 2007-10-02 16:03:13

ok, mais les 8, ils viennent d'ou?
Parce que c'est de 2000 à 2007?

#21 Re : TVA » TVA - marchands de vins et spiritueux » 2007-10-01 21:43:06

Bonjour,
J'ai une question:
Un marchand de vins et spiritueux assujetti à la TVA tient "portes ouvertes" les 4/05/2007, 05/05/07 et 06/05/07. A cette occasion, les visiteurs peuvent déguster gratuitement des vins et spiritueux. A la fin de ces 3 jours promotionnels, il constate que des boissons ont été gratuitement offertes aux visiteurs pour les montants suivants:
- vins: prix d'achat: 500€, prix de vente: 650€.
-spiritueux: prix d'achat: 200, prix de vente: 260€.
Donnez les grilles des déclarations TVA et les montants pour le commerçant.
Aidez-moi SVP. Merci

#22 Re : TVA » TVA - comptable indépendant » 2007-10-01 21:41:54

bonjour,

J'ai une question, un comptable indépendant (personne physique) a acheté en 2000 un nouvel appartement, avec application de la TVA, pour la somme de 200 000€ HTVA (abstraction faite du terrain) . Il a toujours utilisé cet appartement à 100% pour ses activités professionnelles.
Le 1 er mai 2007, le quart de cet appartement est utilisé par sa fille gratuitement à titre d'habitation privée. Donnez les grilles de la déclaration TVA et les montants pour le comptable.
Aidez-moi SVP, merci

#23 Re : TVA » régime forfaitaire » 2007-09-28 15:56:40

Bonjour, j'ai une petite question:
J'ai une détaillante en textile, régime forfaitaire, qui prélève dans son stock une  robe à 355€ pour son usage privé. Quelle case de la déclaration que je vais devoir remplir?
Aidez-moi svp. Merci d'avance.

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