Je pense la même chose, dans la mesure où le preneur de service est un assujetti et qu'il fait appel à la société italienne dans le cadre de son activité économique --> TVA due dans l'Etat membre UE du preneur.

C'est donc le régime de Tva intracom qui s'applique, facture sans tva avec mention tva intracom ...(?)

Je pense qu'en effet qu'il ne faut pas de tva sur la facture mais qu'il faut appliquer à l'enregistrement du document une tva intracom.

mc

:@
Du calme!
Pourquoi 3 fois la même réponse (15h52, 15h53 et 15h54).
Doucement avec la machine, même si elle n'est pas très rapide.

Et je pense que si la société belge paie la facture Italienne TVAC alors je suis certain qu'il existe une procédure pour récuperer cette TVA auprès de L'ETAT Italien.

Qu'en dites-vous?

Je me renseigne.

A +

C'est donc bien ce que je disais en premier lieu...
Merci à tous ..8)#boing#

Je pense comme Gorky.  Dans le cadre d'une prestation de service, c'est le lieu de prestation qui compte.#ko#