spéculation selon le fisc belge

Xa4 · 2008-03-05 20:13:27

Bonjour.

J'ai une question qui me donne pas mal de fil à retordre.
Voilà, je serais intéressé par me lancer dans les futures et dans le FOREX.

Ce type de transaction est-il considéré par le fisc belge come de la spéculation ?

Par des connaissances qui gravitent autour du monde fiscal, j'ai entendu que tant que les sommes ne sont pas très grosses (style 500.000) et/ou qu'on emprunte pas pour investir, le fisc ne considèrera pas les plus-values comme revenu divers mais comme du non-imposable.

Est-ce exact ?

Et dans ce cas, comme le FOREX et les Futures se négocient généralement à la marge, est-ce considéré comme un emprunt et donc comme taxable ?

Attention, je ne cherche pas à faire de l'évasion fiscale, puisque je veux éviter les transactions qui donnent lieu à une taxation, et non les dissimuler.

J'ai eu beau chercher dans tous les livres de fiscalité que j'ai pu trouver, point de réponse. Même si je ne désapprouve pas le principe de la taxation de la spéculation, je trouve quand même totalement scandaleux ce type d'insécurité juridique où l'on ne se réfère qu'à une notion vague de "bon père de famille", sans que les modalités précises ne soient publiées dans un arrêté, ou même une circulaire publique.

Un grand merci d'avance à qui pourra m'aider (ou même à qui essaiera de m'aider).

Bien à vous,
Xa4

Jojo · 2008-03-05 21:42:09

C'est de la spéculation taxable.

Il est difficile - vous l'avez éprouvé - de vous faire un cours de fiscalité sur tous les "à côté" du droit fiscal.

Cela mérite une consultation pointue.

jempy · 2008-03-05 22:24:31

On peut difficlement prétendre qu'investir dans des futures est un investissement de bon père de famille. Je crois aussi que les profits de cette spéculation sont imposables comme revenus divers, voire même comme revenus professionnels si les opérations sont répétitives.

Jojo · 2008-03-05 22:27:44

Je surabonde et vous conseille vivement de consulter.

Buzz · 2008-03-06 22:27:06

Bonsoir,

Si votre travail journalier ou que votre formation est orientée trading salle de marché et que vous faites du daytrading sur futures et ou du forex à titre personnel en plus de votre job salarié, il est clair que vos profits ne peuvent nullement être considéré comme de la spéculation mais bien comme du placement de bon père de famille et donc pas de taxation sur vos +values.

Bien à vous.

jempy · 2008-03-06 22:37:09

Buzz a écrit:
Bonsoir,
Si votre travail journalier ou que votre formation est orientée trading salle de marché et que vous faites du daytrading sur futures et ou du forex à titre personnel en plus de votre job salarié, il est clair que vos profits ne peuvent nullement être considéré comme de la spéculation mais bien comme du placement de bon père de famille et donc pas de taxation sur vos +values.
Bien à vous.

C'est un avis personnel qui risque de ne pas être partagé par l'administration. Au contraire, le fait qu'il y aurait un lien direct avec l'activité principale est un argument supplémentaire pour en faire des revenus professionnels (et même plus des revenus divers) :
5. C'est ainsi que les Cours d'appel de Bruxelles et de Gand, dans leurs arrêts respectivement des 19 octobre 1995 et 18 janvier 1996 (dont le texte est joint en annexes 2 et 3) invoquent comme argument supplémentaire le fait que l'activité accessoire soit étroitement liée à l'activité principale du contribuable intéressé ou se situe dans le prolongement de cette activité professionnelle, pour conclure que les revenus résultant de cette activité accessoire doivent être considérés comme des revenus d'une occupation lucrative au sens de l'art. 27, CIR 92.
circ 08/08/1997

Jojo · 2008-03-06 23:06:25

La réponse de Buzz va à l'encontre de TOUTE la littérature !

Cela donne froid dans le dos !

Xa4 · 2008-03-07 00:32:06

Bonjour.

Merci pour vos réponses.

Pour information, bien que je possède un diplôme en finances, je travaille dans un domaine qui n'a rien à voir et n'ai d'ailleurs jamais occupé de fonction financière.

Je conclus de vos réponses que ce genre d'activité est clairement considérée par l'administration comme de la spéculation. Cela me semble relativement logique même si l'on peut certainement regretter ce que je considère comme une insécurité juridique...

Ce que je n'arrive pas à comprendre, c'est pourquoi tant de personnes prétendent investir dans ce genre d'instruments sans que jamais le fisc ne leur réclame le moindre centime en impot sur revenus divers...sont-ils des affabulateurs ?

Bonne soirée,
Xa4

Buzz · 2008-03-07 01:55:05

Xa4,

Si vous avez un diplôme en finances et que vous connaissez bien le monde du daytrading sur futures ou forex, vous savez que plus de 95% des gens qui utilisent ce genre de produit perdent de l'argent ! hélas, peu vous diront ce qu'ils ont réellement perdu ...