#1 2008-04-03 23:38:22

numidia

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Localisation: Bruxelles

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Messages: 54

Re: Avantage de toute nature

Je sais qu'un avantage de toute nature est taxé dans le chef de bénéficiaire.

Mais je n'arrive pas à comprendre quel avantage procure un avantage de toute nature à son bénéficiaire.

Si on prend par exemple, l'utilisation d'une voiture d'une société par un dirigeant d'entreprise:

1- pourquoi celui-ci accepte cet avantage;
2- pourquoi il n'utilisera pas sa propre voiture qui pourra amortir, et déduira par la suite les divers frais de voiture y compris la dotation d'amortissement à titre de frais professionnels au lieu d'être taxer sur l'avantage de toute nature qu'il recevra.

Pour comparer la situation avec et sans avantage de toute nature j'ai constitué la formule suivante:

Base imposable “A“ [size=medium]=[/size] Rémunération [size=medium]–[/size] (déplacement domicile lieu de travail [size=medium]+[/size] frais professionnels afférent à l’utilisation de voiture y compris l’amortissement) [size=medium]<[/size] base imposable“ B“ [size=medium]=[/size] Rémunération [size=medium]+[/size] Avantage de toute nature.

=> Base imposable “A“ [size=medium]<[/size] base imposable“ B“
=> Impôt “A“ [size=medium]<[/size] “ B“
=>La situation “A“ est avantageuse

Mais à ce stade une autre question s’impose : est ce que le dirigeant a le droit de refuser l’avantage que la société lui octroie, si oui est ce que sa rémunération reste stable ou la société le lui augmentera en sachant que la situation de la rémunération sans l’avantage est [size=medium]<[/size] à la situation de la rémunération plus l’avantage car l’avantage de toute nature est assimilé à une rémunération.

S.V.P. mon raisonnement est-il correct ? Si non donnez-moi une explication.

MERCI d'avance de votre réponse.

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Plus on en sait, plus on est conscient du fait que l'on ne sait rien. ideeee

Jojo

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Re: Avantage de toute nature

Pourquoi posez-vous comme postulat

que l'intéressé pourra déduire son véhicule en frais réels (Quid des kms privés, quid des justifications, quid du contrôleur qui n'aima pas cela ?)
que l'intéressé a les fonds pour acquérir un nouveau véhicule
que le coût d'un véhicule privé est exactement comparable à celui d'un véhicule de société ?

Dans votre formule, vous oubliez de déduire de "A" le remboursement des frais de voiture perçus de la société !

Etc.

Radwolf

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Re: Avantage de toute nature

La situation A est peut-être plus avantageuse au niveau de l'impôt, mais qu'en est-il du cash en poche ?

Je prends un exemple : Employé disposant d'une voiture (type gros monovolume, 10 CV fiscaux), habitant à 70 km de son lieu de travail.

S'il doit payer lui-même cette voiture (+ carburant + assurance +...): coût total +/- 800 €/mois (basé sur facture leasing+carburant) => 9600/an  de sorties de cash.

Déductible fiscalement: 70 * 2 * 0,15 * 220= 4620 €.

=> impôt en moins à payer : max +/- 2300 (on va pas chicaner sur l'impôt communal, taux maximal ou pas,...)

Donc diminution du cash de 7.300.

S'il est taxé sur un ATN: 7500 * 0.3169 = 2376.75 € ajoutés à sa base imposable => impôt en plus à payer max +/- 1200.

Donc diminution du cash de 1.200.

Pour un dirigeant d'entreprise:
Imaginons qu'il puisse déduire entièrement sa voiture en frais professionnels (ça doit rarement être le cas):
Déductible 9600*75 % (selon l'ancienne règle et ne chicanons pas non plus sur la TVA) = 7200 => impôt en moins à payer : max +/- 3600

Diminution du cash de 6000

Taxation de l'ATN: idem que l'employé.

C'est plus clair ?

A+

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Radwolf

- Le comptable est ce sorcier qui, pour cacher les désordres, ouvre des comptes d'ordre. -