#1 2008-04-09 10:23:30

orfeo

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Re: Fiscalite sur la vente d'un cheval

Bonjour a toutes et a tous

Excusez moi tout d'abord de ne pas accentuer mon texte, mon clavier ne me le permet pas...

Je voudrais savoir si la vente d'un cheval qui m'appartient et sur laquelle je fais une plus value importante est soumise d'une maniere quelconque a un impot.

Je ne suis pas courtier ni eleveur, simplement un particulier.

Merci d'avance de votre reponse.

Orfeo

kissa

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Re: Fiscalite sur la vente d'un cheval

Même si vous êtes particulier, il faut que la vente soit vraiment occasionnelle pour ne pas que la plus-value soit taxable.

La vente sera considérée comme une gestion du patrimoine privé.

orfeo

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Re: Fiscalite sur la vente d'un cheval

merci de votre reponse rapide, kissa...

c est vraiment la premiere fois que je vends un cheval.

question subsidiaire : vais je devoir produire un document justificatif ( recu ou autres) lorsque je vais deposer cette somme d'argent a ma banque?

kissa

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Re: Fiscalite sur la vente d'un cheval

Lorsqu'on dépose une grosse somme d'argent sur son compte, il est toujours préférable de pouvoir la justifier !