PASSAG EN SOCIETE

fabi · 2008-11-13 11:44:33

Un client affiche un bénéfice en personne physique de plus de 50.000 €. L'ancien comptable ne lui a jamais proposé de passé en société au vu de ses investissements.
Pouvez vous m'éclairer à ce sujet.
bav

Jojo · 2008-11-13 12:26:28

Comme tel, je ne comprends pas votre question !

Si et uniquement si la personne physique n'a pas besoin de l'entièreté du bénéfice à titre personnel, on pourrait se poser la question d'une optimisation fiscale ...

Encore que 50.000 euros ...

fabi · 2008-11-14 10:32:43

Pour faire simple, que doit il faire avec ses investissements lors du passage en société ? Apport en nature , rachat de ses investissements par la nouvelle société ? Quid de la taxation sur la vente de ceux ci s'il y a plus value.

Jojo · 2008-11-14 10:40:45

Je comprends encore moins.

Cette nouvelle question découle-t-elle de la première ou changez-vous de sujet ?

fabi · 2008-11-14 10:44:00

Désolé de ne pas être assez claire. Si cela peut vous aider, la question découle de la première.

Jojo · 2008-11-14 10:57:24

fabi a écrit:
Un client affiche un bénéfice en personne physique de plus de 50.000 €. L'ancien comptable ne lui a jamais proposé de passé en société au vu de ses investissements.
Pouvez vous m'éclairer à ce sujet.
bav

Je ne comprends absolument pas que les investissements en personne physique doivent ouvrir la porte à la possible création d'une société.

Si ces investissements ont un caractère professionnel, ils pourront être amortis à l'IPP ou à l'ISoc de la même manière.

Recitation

Pour faire simple, que doit il faire avec ses investissements lors du passage en société ? Apport en nature , rachat de ses investissements par la nouvelle société ? Quid de la taxation sur la vente de ceux ci s'il y a plus value.

Il ya plusieurs solutions lors du transfert IPP/ISoc tranchées par un double critère : l'époque au cours de laquelle l'opération se dénoue et le montant par rapport au capital.

Si vous apportez en capital : réviseur
Si vous vendez pendant la période critique et pour une valeur relative trop importante : AUSSI réviseur
En dehors : lois du marché

La plus-value est taxable en fonction de la durée de vie écoulée et de la nature du bien.

Il y a aussi l'apport d'une universalité ou d'une branche ...

Je crois sincèrement que vous ne pouvez pas vous lancer ainsi dans une opération au détriment de votre client !

Envoyez votre client chez un professionnel coutumier de ces problèmes ou faites équipe avec lui !!!

fabi · 2008-11-14 12:18:57

Je comprends maintenant pourquoi ma question vous laissait perplexe. Le mot au vu ne voulait pas dire que le fait des investissements ouvrait la porte à la création de société mais plutôt que son comptable ne lui avait pas proposé le passage à cause de ces investissements. Je ne comprenais pas bien ce qu'il voulait dire.
De toute façon, merci pour les infos. Par ailleurs, je n'ai nullement l'intention de me lancer dans cette opération seule. Je travaille régulièrement avec un confrère qui maîtrise beaucoup mieux ces aspects.
En ce qui concerne le client, ce n'est pas encore à l'ordre du jour, je me posais juste la question et rien ne lui a été proposé.
Merci encore

michaeld · 2008-11-22 00:16:59

@Fabi

J'ai régulièrement des clients IPP qui ont envie de 'passer' en société.
Leur seule motivation : actuellement, je suis taxé à 50% et je pourrais être taxé à 33% voire moins.

OUI MAIS.
D'abord, ils PENSENT être taxés à 50% alors qu'ils sont réellement taxés à 24% (par exemple).

Ensuite, la société va les rémunérer et retenir le précompte professionnel. SI leur rémunération de gérant correspond +- au bénéfice de la société, ils seront toujours taxé au même taux.
La société ne faisant pas de bénéfice ne sera pas taxée.

Mais, il faut publier les comptes annuels, tenir une compta en partie double, payer la cotisation sociale unique, calculer les ATN, ... Ce n'est pas gratuit.

Tout cela pour dire qu'il n'y a pas que l'aspect fiscal.

Je pense par exemple à un client qui a acheté un bâtiment au nom de sa société. La société a payé les droits d'enregistrement. Le client veut arrêter son activité pour raison de santé, mais il veut garder le bâtiment.
Liquidation : frais de notaire, réviseur, ...
Et EN +, il faut repayer les droits d'enregistrements.

En résumé.

Le 'passage' d'indépendant en société est une décision à prendre après beaucoup de sérieux.

MD

f · 2008-11-22 22:16:52

Michaeld a parfaitement cerné le "jeu" et sa chandelle via son post.

L'ensemble formé par [ Les besoins vitaux, salaire "poche" ou encore net (cash) nécessaire à recevoir par le dirigeant] est le SEUL point de départ pour savoir si organiser son activité professionnelle en société est une bonne chose ou pas au niveau financier.

Après viennent les questions d'ordres stratégique (démembrement en cas d'acquisition immobilière p.ex), financier (ass. groupe, dividendes, ATN, etc) et de statuts divers (gérant, associé actif, rémunéré, non rémunéré), d'objet social et (parfois lié) de type de société.

A bon entendeur ...