#1 2004-01-01 23:24:49

Oli

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Re: TVA sur frais de Port sur Note de crédit?

Je dois rédiger une note de crédit pour un client dont j'ai malencontreusement :Dfacturé  (désolé mais il l'a vu...#ko#) :} ma livraison de la commande (c'était prévu sans )

Les ports sont soumis à la TVA ! Mais puis-je déduire un escompte (ferme ou conditionnel accordé jadis) dans le calcul de la base taxable?

pourquoi on pourrait déduire l'escompte d'une remise (NC) et pas sur des frais de port (NC)?#bud# je vous le demande:J

Merci #boing#

-Edité le: Vendredi 2 janvier 2004 à 19:53 par Oli-

-Edité le: Vendredi 2 janvier 2004 à 19:53 par Oli-

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Bachelor of Accountancy

kilou14092000

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Re: TVA sur frais de Port sur Note de crédit?

L'escompte est un avantage financier accordé  pour paiement comptant ou lorsqu'un délais de paiement est accordé et respecté. Il se calcul sur la base impossable de la facture qu'il s'agisse de bien ou de services ou les deux.
L'escompte est un avantage accordé conditionnellement. Une remise est ferme et définitive.
Escompte et remise
Soit ont escompte pour paiement dans les termes et délais,
soit ont pratique une remise
Soit les deux
Si le transport n'est pas soumis au même régime de faveur ont facture les marchandises sur une facture et le transport sur une autre.

Oli

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Re: TVA sur frais de Port sur Note de crédit?

Lorque l'on fait une note de crédit

ex: Remise 5% au lieu des 10% promis, sur une facture (dont escompte ferme de 3%) !!! Alors je fais une note de crédit avec

8| --[color=cc3300]cas note de crédit sur remise#boing##colere#Total= 96.90[/color]

'''' 5%. 10 articles à 1610euro """= 80.50
+ TVA 21% = 16.40

BT = BI = 80.50 - (escompte 3%.80.50 = 2.42) = 78.08

    -- [color=cc3300]cas note de crédit sur transport  [/color]:D Total= 43,56

montant du port 36.00
+ TVA 21% = 7.56

BT = BI = 36.00 - RIEN ??? POURQUOI ????

Là est toute la question ....#bud#                    ???

-Edité le: Lundi 5 janvier 2004 à 20:49 par Oli-

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Bachelor of Accountancy

coolgee6

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Re: TVA sur frais de Port sur Note de crédit?

Dfacturé  (désolé mais il l'a vu...#ko#) :} ma livraison de la commande (c'était prévu sans sad)

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ahsan

Jojo

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Re: TVA sur frais de Port sur Note de crédit?

Quelle est la question ?