TVA sur frais de Port sur Note de crédit?

Oli · 2004-01-01 23:24:49

kilou14092000 · 2004-01-03 12:35:54

L'escompte est un avantage financier accordé pour paiement comptant ou lorsqu'un délais de paiement est accordé et respecté. Il se calcul sur la base impossable de la facture qu'il s'agisse de bien ou de services ou les deux.
L'escompte est un avantage accordé conditionnellement. Une remise est ferme et définitive.
Escompte et remise
Soit ont escompte pour paiement dans les termes et délais,
soit ont pratique une remise
Soit les deux
Si le transport n'est pas soumis au même régime de faveur ont facture les marchandises sur une facture et le transport sur une autre.