#1 2009-06-25 07:31:49

clochette

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Re : 276 T exonération personnel supplémentaire

Bonjour a toutes et à tous,

Besoin d'aide, j'ai cette année et pour la première fois, un indépendant qui a employé un apprenti.
Il recoit donc du secrétariat social le formulaire 276 T a rentrer dans sa déclaration.
Il avait donc pris un apprenti fin 2007, et le contrat a continué en 2008 et 2009.

Je bloque un peu sur le montant a reprendre en code 1613.
On parle d'une exonération de 4.930 €, ce qui n'est franchement pas a négliger... :happy:
Mais est-ce bien ce montant qui est a reprendre?

2007, rien n'a été déclaré, en tous les cas mon client ne m'a pas transmis de document venant du secrétariat social.

Est-ce que quelqu'un peut éclairer ma lanterne. ideeee

merci et bonne journée. byebye

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J'ai trop le désir que l'on respecte ma liberté pour ne pas respecter la liberté des autres (F.Sagan)

jempy

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Re : 276 T exonération personnel supplémentaire

Si vous avez scrupuleusement suivi la méthode de calcul du formulaire 276 T et que vous arrivez donc à une augmentation en 2008 de 1 unité, vous pouvez reprendre 4.930 au code 1613.

N'oubliez pas qu'en cas de diminution ultérieure du nombre de personnel occupé, les 4.930 eur seront taxés.

clochette

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Re : 276 T exonération personnel supplémentaire

Encore merci pour la confirmation :happy:

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