Aidez-moi svp !

sophie.lambin · 2004-08-25 17:59:37

Salut,

J'ai un examen d'IPP bientôt et je ne parviens pas à comprendre cette matière.

J'ai un exercice récapitulatif qui ressemblera à l'examen.

Y aurait-il sur ce forum une personne qui pourrait résoudre cet exercice ? Je lui en serai vraiment reconnaissant.

Merci d'avance.

voici au cas où mon adresse MSN : sophielambert@msn.com

Voici l'exercice :

Marc est marié à Clara, ils ont en commun 3 enfants : Zoé 6 ans, Samuel 12 ans et Julie 4 ans qui vivent avec eux dans l’immeuble dont ils sont propriétaire situé à Ixelles (R .C. base
3.300 €, P.I. 32%).
Marc est salarié et a bénéficié en 2003 des rémunérations annuelles suivantes :
- salaire : 6.3548 €
Il lui a été retenu un précompte professionnel de 24672 €.
Il a exposé les frais suivants :
- occupation d’une pièce de son habitation à titre de bureau qui représente 30% de l’espace totale de l’immeuble acheté 352000 € utilisé professionnellement à 100% du temps
- chauffage, électricité de tout l’immeuble d’un total annuel de 2034 €
- achat ordinateur portable : 1185 € utilisé à 80% à titre professionnel.
- petit matériel de bureau : 524 €
- déplacements sur un total km annuel de 38624 km, il a effectué 60% à titre privé et
40 % pour le déplacement domicile-lieu de travail ; sur l’année écoulée les frais de véhicule s’élèvent comme suit :
• carburant : 2832 €
• financement : 1459 €
• autres frais véhicule : 4798 €
Il a versé à titre de pension alimentaire pour son ex-conjointe 60.000 €.
Clara ne travaille pas.
Elle est propriétaire d’un immeuble à Jette (RC de base, PI : 37%) loué à un couple de commerçants ayant 2 enfants à charge en vertu d’un bail enregistré prévoyant l’utilisation des lieux 60% à titre d’habitation privé pour un loyer mensuel de 793 € et à 40% à titre professionnel pour un loyer mensuel de 620 €.

modoux · 2004-08-25 22:27:16

Bonsoir,
j'ai eu exam d'ipp hier mais ma matière est moins poussée que la tienne apparemment. Jveux bien essayer de t'aider mais je ne te promets pas de t'éclairer pour tout :s
Mon adresse msn: maudoux84@hotmail.com

GIU · 2004-08-25 22:33:17

Bonsoir Sophie. Voici un modéle de réponse d'un fiscaliste débutant mais j'espère qu'elle te guidera car la matière n'est pas difficile mais indigeste.

Tout d'abord:
Il te faut analyser les données qui se trouvent sur ta feuille;
Nous pourrons pour cela nous reférer au Code des Impôts sur le Revenu ( ci-aprés CIR 92 en remplacement de l'impôt cédulaire de 1962 ) pour nous guider.
Que prescrit le CIR?
Art 6 Il est établi un impôt sur les REVENUS
* PROFESSIONNELS
* IMMOBILIERS
Des-dits revenus il est possible de déduire des charges.

commentons ta première question:
Un couple marié est imposé sur ses REVENUS GLOBAUX c'est à dire que tous les revenus du ménage sont additionnés aux revenus de celui qui en a le plus, sauf les revenus professionnels qui appartiennent toujours au conjoint qui les a perçus ( on appelle cela le cumul quoique la réforme fiscale IPP prenant ses effets en 2005 tendra vers le DECUMUL, c'est à dire que chaque conjoint sera imposé selon ses revenus propres )
Les revenus ainsi déterminés subiront un impôt fixé selon un barême ( art 130 CIR)

Si tu n'est pas saôulée nous pouvons continuer.

Si tu as déja vu une déclaration à l'IPP tu auras remarqué que les revenus sont classés selon un ordre précis:
CADRE I on s'en fout
CADRE II [color=cc3300]EXTREMEMENT IMPORTANT[/color] car pour nombre de contribuable c'est la seule manière d'obtenir des déductions d'impôt
C'est ici qu'intervienent les premières données de ton exercice: les 3 enfants à charges qui permettent d'obtenir des QUOTITES EXEMPTEES D IMPOT c'est à dire des montants forfaitaires déduits des revenus imposables et par conséquent diminuent la charge d'impôt ( art 132 al 2 CIR92)
CADRE III
Les revenus immobiliers sont à déclarer selon leur destination soit:
qu'ils sont occupés par le contribuable code 100
soit qu'il sont loués code 106 ( objet de ton exercice )
Dans ce cas-le couple posséde 2 batiments, 1 habité par eux et l'autre loué.
Commençons par le plus simple.
Un bâtiment est toujours IMPOSE sur son [color=cc3300]REVENU CADASTRAL[/color] au minimum (plus loin tu verras l'imposition d'un bâtiment loué à des fins professionnelles )
donc le RC ( revenu cadastral ) sera, en principe, imposé sur 3300€ mais, une largesse de l'état modère cette imposition par application d'un "abattement" c'est à dire un montant forfaitaire (toujours) qui permet qu'aucun impôt ne soit prélevé sur les RI ( revenus immobiliers ) de biens[color=cc3300] OCCUPES PAR LE PROPRIETAIRE[/color]
et ce, en fonction entre autre du nombre d'enfants à charge, et tu verras que cette notion est trés importante en IPP.
Avant de poursuivre, je voudrai que tu réponde (via le forum) si tu es d'accord de continuer ou si tu as déja trouvé réponse à tes questions.
GIU

GIU · 2004-08-25 22:46:31

AVIS AUX LECTEURS

Si quelques fautes d'ortographes apparaîsent, ce n'est du qu'à quelques Gordon trop vite bues.[panneau][/panneau][glow][/glow][img][/img]

-Edité le: Jeudi 26 août 2004 à 20:54 par giu-

sophie.lambin · 2004-08-27 16:14:35

Aidez-moi svp à résoudre cet exercice ! MERCI

martin · 2004-08-27 17:25:35

Mais que dois-tu faire avec ces données ? Remplir une déclaration d'impôts ?

Amandine · 2004-08-27 18:49:18

wink Bonjour,

Je peux peut-être t'aider...

Pourrais-tu me communiquer la question exacte qui t'es posée en rapport avec l'énoncé ?
Quels sont les exigences du professeur et les éléments de réponse attendus ?

Bonne fin de journée.

Amandine.

sophie.lambin · 2004-08-27 20:21:56

Si je me souviens bien, le prof demandait :

- quels montants seront indiqués dans quelle rubrique de la déclaration
- et de donner la base d'imposition

En fait, l'exercice est un récapitulatif de tous le cours, comme vous avez pu vous apercevoir.

Vandeseb · 2004-08-27 20:24:50

Va voir sur ton adresse tu as un début de réponse...

sophie.lambin · 2004-08-27 20:28:07

Oki merci mais ca serait gentil de résoudre l'exercice en entier si vous voulez bien, ca m'aiderait vraiment énormément.

pulsar · 2004-08-27 22:16:09

Sophie, veux tu bien vérifier les élements suivants avant de te répondre :

1 / déplacement = 38.624 km, dont 60% privé et 40% domicile /lieu travail

2 / Pension alimentaire versée = 60.000 €

3 / RC de l'immeuble de Clara

Dans le 1 , tu es sûre du libellé (60% privé, et 40% dom/lieu travail) parceque si c'est juste, on n'a pas besoin du détail des frais de voiture (carburant, etc...)

Pour le 2, je suppose que c'est 6.000 € (vérifie)

Pour le 3 , sans le RC, impossible de te répondre

J'attend tes réponse pour t'aider

sophie.lambin · 2004-08-27 22:53:28

Pour les km , c'est bien 60% et 40%.

Pour la pension alimentaire versée, c'est 6000 € et pas 60000 €.

Et pour le RC de base que j'ai oublié de noter, c'est 3000 €.

Merci Pulsar pour ton aide.

pulsar · 2004-08-28 01:40:01

Bon, voilà :

Cadre II - renseignements d'ordre personnel et charges de famille

Cocher la case "marié",

Remplir au point B, "charges de famille " : nom + prénom + date naissance enfant + lien de parenté (fils/filles)

Cadre III - revenus Belges :

case 100 : 70% du RC de la maison d'Ixelles : 70% x 3.300 = 2.310,00
(case 100 = RC de l'habitation qu'il occupe personnellement et à des fins privées)

case 105 : 30% du RC de la maison d'Ixelles : 30% x 3.300 = 990,00
(case 105 = RC immeuble utilisé pour la profession, soit 30% du RC de la maison)

case 106 : 60% du RC de la maison de Clara : 60% x 3.000 = 1.800,00
(case 106 = partie du RC de l'immeuble donné en location à titre privé)

case 109 : 40% du RC de la maison de Clara : 40% x 3.000 = 1.200,00
(case 109 = partie du RC de l'immeuble donné en location avec utilisation profess.)

case 110 : 12 x 620,00 = 7.440,00
(case 110 = loyer brut reçu pour la partie de location profess., maison de Clara)

Case 250 : salaire imposable de Marc = 63.548,00

Case 258 : frais profess. réel de Marc = 6.935,64

Case 286 : précompte profess. retenu sur salaire de Marc : 24.672,00

Case 390 : Pension alimentaire versée par Marc : 6.000,00

Détail de la case 258 (frais professionnels réels) :

a/ Frais de déplacement : 40% de 38.624 km = 15.449,6 km
15.449,6 km x 0,15 €/km = 2.317,44

b/ Chauffage, électricité : 30% x 2.034,00 = 610,20

c / Petit matériel bureau : 100% x 524,00 = 524,00

d / amortissement ordinateur : 1.185,00 x 1/3 x 80% = 316,00

e / amortissement immeuble : 352.000 x 30% x 3% = 3.168,00

Total : 2.317,44 + 610,20 + 524,00 + 316,00 + 3.168,00 = 6.935,64 (= case 258)

Récapitulatif des cases :

100 : 2.310,00
105 : 990,00
106 : 1.800,00
109 : 1.200,00
110 : 7.440,00
250 : 63.548,00
258 : 6.935,64
286 : 24.672,00
390 : 6.000,00

BASE D'IMPOSITION :

A/ Revenus immobiliers :

R.C. maison d'habitation (indexé) : 3.093,00
R.C. autres immeubles (indexé) : 4.981,00
Loyers imposables (immeub. batis) : 3.121,00
Total des revenus immobiliers : 11.195,00
Abattement pour maison d'habitation: -3.093,00

[color=ff00ff]Revenus immobiliers nets : 8.102,00[/color]

B/ Revenus professionnels :

1. rémunérations ordinaires

Traitements et salaires : 63.548,00
Total des frais : -6.935,64

Montant net des rémunérations : 56.612,36

C/ Quotient conjugal :

revenus professionnels : 56.612,36
Quotient conjugal : -8.030,00 8.030,00
Revenus profess. net :48.582,36 8.030,00

Revenus professionnels du ménage : 56.612,36

D / Ensembles des revenus nets :

Revenus profess. nets : 48.582,36 8.030,00
Revenus immobiliers nets : 8.102,00

Ensembles des revenus nets : 56.684,36 8.030,00

E / Revenus imposable globalement :

Ensemble des revenus nets : 56.684,36 8.030,00
Rentes alimentaires dues (1 seul conjoint) : -4.800,00
Revenus imposable globalement de chacun : 51.884,36 8.030,00

[color=ff00ff]Revenus imposables globalement du ménage : 59.914,36[/color]

Quelques mots d'explication :

pour le RC, il faut le ventiler de la façon suivante :

case 100 = partie du RC de la maison d'habitation utilisée de façon privée
Case 105 = partie du RC de la maison d'habitation utilisée à des fins profess.
case 106 = partie du RC de la maison donnée en location à des fins privées
case 109 = partie du RC de la maison donnée en location à des fins profess.
case 100 = montant des loyers brut reçu pour la location profess.

Case 258 = frais professionnels réels :
pour les frais de voiture, comme il n'y a que des déplacement domicile/lieu de travail, on ne peut déduire que 0,15 € du km, et les autres frais de voiture ne servent à rien (on s'en serait servie s'il y avait eu des déplacement profess. autres que domicile/lieu travail)

Pour l'amortissement ordinateur : on amortit en 3 ans, donc 1/3 chaque année, puis 80% professionnel

Pour l'amortissement du batiment : on amortit 3% par an, puis 30% profess.

POUR LE CALCUL DES REVENUS IMPOSABLES :

Quotient conjugal : comme l'épouse n'a pas de revenus, on lui attribue 30% des revenus du conjoint, avec un maximum de 8.030,00 €

Rentes alimentaires : on prend 80% du montant payé : 80% de 6.000 = 4.800

Voilà, si tu as besoin d'autres précisions...

rem : je n'ai pas mis le calcul de l'impôt (il retouche)

sophie.lambin · 2004-08-28 16:41:35

Plusar, pourrais -tu stp mettre le calcul de l'impôt et me dire si tu penses que ton corrigé est bon. UN TOUT GRAND MERCI A TOI ET AUX AUTRES.

PS : Si quelqu'un a une autre solution on ne sait jamais qu'il réponde MERCI

pulsar · 2004-08-28 21:47:58

Voiçi le calcul de l'impôt :

Impôts sur le revenu imposable globalement :

- Impôt de base : 22.412,68 2.067,00
- revenu exonéré d'impôt : 11.440,00 4.610,00
Réduction d'impôt sur le revenu exonéré : -3.260,00 -1.152,50
Impôt sur le revenu imposable globalemt: 19.152,68 914,50
Impôt à répartir : 20.067,18

Impôt état : 20.067,18
Précompte professionnel : -24.672,00
taxe communale + taxe agllomération : 1.505,04

MONTANT DE L'IMPOT : -3.099,78

Régularisa° cotisat° spéciale sécurité sociale : 728,07
Déjà retenu = 0
régularisat° = 728,07

MONTANT A REMBOURSER : 2.371,71

sophie.lambin · 2004-08-29 01:09:56

MERCI PULSAR MERCI ENORMEMENT ! tongue

pulsar · 2004-08-29 01:42:30

Pas de quoi Sophie, bonne m.... ! wink

GIU · 2004-08-29 13:33:58

Bonjour Sophie.
Désolé, mais je n'ai pas eu le temps de m'occuper de ton exercice,mais je vois que Pulsar l'a brillamment résolu.
Je voudrai ajouter aux explications de Pulsar que l'imposition des revenus immobilers inscrits en 109 et 110 s'obtient comme ceci:
Tu dois isoler l'EXCEDENT DE LOYER
Comment?
Loyers bruts + avantages locatifs
- charges = 40pc ( à limiter au rc NON INDEXE mais revalorisé *2/3 )
= loyers nets
- le rc notifié par l'administration (qui se retrouve deja en 109 )
= l'excédent de loyers à comparer au RCI qui ne peut être inférieur sinon c'est lui qui serait imposé.

Giu

pulsar · 2004-08-29 18:35:05

Exact Giu, j'avais fait l'impasse sur ce point pour ne pas noyer Sophie, la réponse était déjà assez longue ainsi. wink

martin · 2004-08-30 00:46:20

Pulsar, quelle réponse magistrale ! Je me demande si sophie.lambin se rend compte du temps que tu as passé pour elle, parce que je pense qu'elle ne comprenait rien parce qu'elle n'avait rien étudié.
Si elle l'avait fait, elle se serait rendu compte que son énoncé n'était pas complet parce qu'il n'y avait pas de question, et que les données de l'exercice n'étaient pas complètes, puisqu'il manquait le RC de Jette.
Moi, je l'avais commencé, postulant que la question était la déclaration d'impôts, et en voyant qu'il manquait le RC de Jette, j'ai abandonné.

pulsar · 2004-08-30 01:26:23

Oui Martin, je sais.

J'ai effectivement passé pas mal de temps (pas pour le calcul, mais pour la réponse, avec les explications...)

Suis entièrement d'accord avec toi quand tu dis que Sophie n'a pas étudié....

Mais bon, j'ai été moi aussi étudiant un jour....

J'espère simplement que Sophie se rendra compte qu'elle a eu beaucoup de chance cette fois çi, et qu'elle prendra conscience que sans étudier la matière, elle n'y arrivera jamais....

Si elle est intelligente, elle comprendra qu'elle ne pourra pas éviter d'étudier la matière, et qu'espérer trouver une personne pour résoudre à sa place le problème n'est pas le meilleur moyen de réussir....

J'espère donc, sans vouloir lui faire la morale, qu'elle prendra conscience de l'attitude suicidaire qu'elle vient d'avoir, et que ça lui servira de leçon pour le futur...

Petite Sophie : Si nous pouvons t'aider, nous ne pouvons pas te remplacer.....alors au boulot ! wink

Et encore une fois : Bonne m....;)

#1 2004-08-25 17:59:37

Re: Aidez-moi svp !

#2 2004-08-25 22:27:16

Re: Aidez-moi svp !

#3 2004-08-25 22:33:17

Re: Aidez-moi svp !

#4 2004-08-25 22:46:31

Re: Aidez-moi svp !

#5 2004-08-27 16:14:35

Re: Aidez-moi svp !

#6 2004-08-27 17:25:35

Re: Aidez-moi svp !

#7 2004-08-27 18:49:18

Re: Aidez-moi svp !

#8 2004-08-27 20:21:56

Re: Aidez-moi svp !

#9 2004-08-27 20:24:50

Re: Aidez-moi svp !

#10 2004-08-27 20:28:07

Re: Aidez-moi svp !

#11 2004-08-27 22:16:09

Re: Aidez-moi svp !

#12 2004-08-27 22:53:28

Re: Aidez-moi svp !

#13 2004-08-28 01:40:01

Re: Aidez-moi svp !

#14 2004-08-28 16:41:35

Re: Aidez-moi svp !

#15 2004-08-28 21:47:58

Re: Aidez-moi svp !

#16 2004-08-29 01:09:56

Re: Aidez-moi svp !

#17 2004-08-29 01:42:30

Re: Aidez-moi svp !

#18 2004-08-29 13:33:58

Re: Aidez-moi svp !

#19 2004-08-29 18:35:05

Re: Aidez-moi svp !

#20 2004-08-30 00:46:20

Re: Aidez-moi svp !

#21 2004-08-30 01:26:23

Re: Aidez-moi svp !

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