Législation comptable (novice)

Oli · 2004-10-09 23:44:20

Voilà j'ai un petit problème concernant l'explication de 3 articles du Code des sociétés.

Je n'ai reçu mon syllabus qu'après le cours de "droit comptable", et maintenant je remarque que certaines explications de notre prof ne se retrouvent pas du tout dans le bouquin. (peut-on m'éclairer ?)

Pour résumer à 99%

[color=009999]Article 9[/color] ==> semblerait que le cours parle d'INVENTAIRE ; mais dans le bouquin on parle de "contrôle conjoint" qqchose .... y a t-il un rapport avec l'inventaire prévu par la loi des stocks et des opérations de fin d'exercices ?

[color=009999]Article 4[/color] ==> certaines personnes ont le droit de ne pas faire de compta à partie double .... société respons limitée, arrêté royale blabla PCMN + montant compta simplifié 500 000 €.... ; ; mais dans le bouquin on parle de " les sociétés cotées ect" .... y a t'il un rapport ?

[color=009999]Article 13[/color] ==> Commission des Normes Comptables (rôle : émet des avis et développe la doctrine comptable ect ...) ... ; mais dans le bouquin on parle de "Sont considérés comme constitutifs d'une participation les droits sociaux détenus dans d'autres sociétés lorsque ....blabla" ...............y a t'il un rapport quelconque ?

Voilà à moins que je ne sache traduire ma propre langue (ce qui est possible en droit, qui sais) , je ne vois pas trop où il a été cherché ces informations !!!

Merci d'avance,

Bien à vous, #bisoo#