Frais réels ou forfait

Savami · 2004-10-29 09:28:40

J'ai juste une petite question:

Un salarié prend occasionnellement le train pour aller travailler et se fait rembourser par son employeur.
Dans la majeure partie du temps, il utilise son véhicule privé pour se rendre au travail.

Peut-il réaliser ses frais réels pour la période d'utilisation de son véhicule privé?

Il perdra donc toute charge professionnelle pour la période pendant laquelle il se fait rembourser en partie son ticket de train.

Merci à vous

f · 2004-10-29 09:33:01

Si occasionnellement, veut dire en alternance train/véhicule personnel, l'ensemble des frais est cumulable en déduction de frais réels (en respectant les limites légales, preuves, etc) qu'il y ait remboursement d'une partie par l'employeur ou pas.

C'est au niveau de l'exonération (pour M. - case 255) que cela jouera (imputation ou pas de frais réels en case 258 pour M. tjrs)

Si je n'ai pas compris la Q ... sorry #beer#

-Edité le: Vendredi 29 octobre 2004 à 09:33 par f-

#1 2004-10-29 09:28:40

Re: Frais réels ou forfait

#2 2004-10-29 09:33:01

Re: Frais réels ou forfait

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