Cartes carburant

windpasc · 2004-11-24 16:38:58

[color=0000ff]Bonjour,
Je voudrais savoir s'il est possible pour un salarié d'obtenir, de sa société, une carte carburant même si ce salarié n'a pas de véhicule de société ? Quelles sont les incidences fiscales pour le salarié et pour la société ???
Merci de votre aide[/color]

windpasc · 2004-11-24 17:49:34

Merci pour cette réponse si rapide et si détaillée :bj:
Cela dit, quelque chose m'intrigue un peu ... Lorsqu'il y a une mise à disponibilité d'un véhicule à un salarié, un forfait d'ATN est calculé suivant les CV. Si on prend un véhicule de 10CV par exemple, on arrive à un ATN de 1400 € (pour arrondir) sur l'année. Doit-on également ajouter le carburant à ces ATN ou est-il, dans ce cas, compris dans l'ATN véhicule ?
Encore merci

Jojo · 2004-11-24 18:25:13

Comme le démontre si bien CASTA, en aucun cas, cela ne peut être des frais propres à l'employeur
Officiellement, cela ne peut JAMAIS remplacer une rémunération.

windpasc · 2004-11-25 16:53:03

Si j'ai bien tout compris, la carte carburant seule n'est vraiment pas intéressante ??? Comment se fait-il qu'une carte carburant seule revienne plus cher au salarié qu'une voiture mise à disposition (le forfait d'ATN comprenant non seulement l'amortissement de la voiture, les taxes, les assurances, les entretiens et réparations et le carburant ) ???
Bizarre tout ça non ???

windpasc · 2004-11-25 17:33:18

Merci pour ces précieux renseignements Casta :bj:

Cela dit, j'ai malgré tout beaucoup de mal à trouver ça logique car pour moi, tous les frais de véhicule sont facilement valorisables (amort, entretiens, taxes, assurances, etc ...) et pourtant il existe bien un forfait. Mais ce n'est pas grave, je dois faire un blocage là dessus #stupid#