Quotas frais privés et professionnels

TYPA · 2005-02-01 17:52:19

Je suis souvent confrontée au même problème, je prends un exemple.

- Un indépendant occupe 2 bureaux au 1er étage de sa maison privée.
Pour calculer la quotité professionnelle, je prends la superficie des pièces habitables du 1er et du 2e étage et je fais une proportion.
Ok pour les frais d'entretien par exemple.
Mais pour le chauffage, il est évident que le 2e étage (où se trouvent les chambres à coucher#ko#) n'est pas chauffé autant que le 1er et le rdc, l'électricité fonctionne plus pdt la journée au 1er qu'ailleurs.
Et pour les communs :comprends_po: , le couloir, les escaliers, le wc qui servent autant pour le professionnel que pour le privé :comprends_po:

Cette proportion peut-elle être influencée par le nombre de visiteurs :(8) ou sad :#:)#boing#:D:p:evil::rolleyes:

Avez-vous trouvé une clé qui convient à tout le monde ?

Quand il s'agit d'une nouvelle construction je demande une répartition à l'architecte
c'est plus simple et toujours accepté)

Merci pour votre aide

-Edité le: Mardi 1er février 2005 à 16:53 par typa-

ADIC · 2005-02-01 19:18:27

C'est une question de fait.
Dans la pratique vous établissez vous-même, le plus objectivement possible une clé de répartition.
Lors d'un éventuel contrôle fiscal, il appartiendra au contrôleur de contester votre calcul et de justifier son raisonnement.
Cela fait partie de la grande incertitude du sport et de la fiscalité.

TYPA · 2005-02-01 19:30:59

Je suis donc en pleine compétition fisco-sporto #lol##lol##lol#

kelemvor · 2005-02-02 08:17:59

Je suis assez intéressé par une réponse "claire" à cette question. En effet, étant à la recherche d'un maître de stage IPCF, il faudra (lorsque je l'ai trouvé... j'espère rapidement tongue ) que je prenne la qualité d'indépendant...

Donc, je serai également amené à déclarer une partie du loyer de mon appartement à titre de frais professionnels... :noel:

Comment faire ? roll

Lethum · 2005-02-02 08:43:08

Attention, déclarer une partie professionnelle de sa propre maison et vouloir prendre en charge une partie du loyer, c'est différent !

Pour commencer, il faut relire vore contrat de bail pour voir si votre propriétaire vous autorise à le faire. Cela peut coûter cher sinon...

Lethum

kelemvor · 2005-02-02 08:59:27

Merci pour cette précision Lethum :bj:

Il est plus sage que je demande une autorisation écrite de mon propriétaire pour le faire :rules:

Lethum · 2005-02-02 09:18:55

Pour répondre à votre question je signerais plutôt un avenant au bail. :rules:

Vu que votre propriétaire sera plus taxé dans ce cas, il va probablement devoir augmenter le loyer pour compenser. :@

Reste à voir si le jeu en vaut la chandelle dans votre cas...

Lethum · 2005-02-02 09:21:15

En complément...

L'idéal serait de faire deux contrats, un pour la partie privée et l'autre pour la partie profes. Les deux baux doivent être enegistrés !

Cela permet de limiter l'augmentation de loyer à la partie professionnelle...

A vos calculettes....

TYPA · 2005-02-02 09:22:57

Le propriétaire sera taxé :mj: différemment pour cette partie de loyer professionnel et demandera probablement un complément de loyer en dédommagement du coût fiscal supplémentaire :@

TYPA · 2005-02-02 11:50:12

^^ok pour le loyer mais pouvez-vous me donner une appréciation pour tous les autres frais communs :comprends_po:

Jojo · 2005-02-02 12:27:08

A Typa,

établissez une grille ... mettez-y ce que vous croyez être bon ou bénéfique PUIS prenez rendez-vous avec un confrère pour FAIRE ANALYSER VOTRE théorie.