#1 2005-04-15 12:27:37

mo

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Re : BEBAT

bonjour à tous.
J'ai une question au sujet de l'écotaxe "bebat".
Notre société vends du matériel Hi-fi. Elle facture aux clients belges une cotisation pour les piles faisant partie du matériel vendu. Le client paie donc cette cotisation. Nous retrocédons
en fin de mois ces montants à Bebat Asbl.
Mais en ce qui concerne les mêmes cotisations que nous payons à nos fournisseurs belges peut-on les déduire de nos paiements à Bebat. Si quelqu'un remplissant ces déclarations peut me renseigner.... merci

hittiche

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Re : BEBAT

La réponse est dans la question : votre client vous paie la BEBAT que vous rétrocédez par la suite.
Vous êtes le client de votre fournisseur, donc...

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Et aime les choses que tu fais