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fabrices · 2005-08-09 20:33:58

j'ai mis ce sujet sur le forum tva mais il me semble qu'il y a plus d'activité sur celui ci. Je ne sais pas si cela est permi mais je suppose qu'on me le dira.

Le cas parrait peut etre simple mais je suis vraiment dans le potage. :s :s

il s'agit d'un assujeti belge achetant des hebergements de site en france à un autre assujeti ( hebergeur). l'hebergeur faucture hors tva. cet assujetti belge refacture ensuite à un autre assujeti belge cet hébergement avec tva bien sur.
Ca c'est pour le premier cas.

Pour l'importation, il s'agit du même cas de figure sauf qu'il s'agit d'une opération avec l'afrique du sud pour des sms( que l'africain facture également hors tva.

La question que je pose est de savoir si je dois appliquer les même règles que si c'était par exemple des ordinateurs ou si il y a une disposition particulière pour les bien immateriels.

Merci beaucoup