TFE sur les douanes et accises dans le but...

kaliferr · 2006-01-31 20:58:26

Bonjour tout le monde,

Ce message s'adresse en particulier aux experts en TVA, douanes et accises qui je l'espère sont nombreux.

Me voici lançé depuis peu dans mon premier stage (dans une brasserie mmmh) depuis deux jours et tout va bien. L'objectif final étant bien sûr la réalisation d'un TFE pour juin.

Mon sujet se consacre aux TVA, douanes et accises dans le but d'implanter une plate-forme à l'export en France. Je m'exlique: en fait le problème est que nous ne pouvons exporter nos bonnes bières belges qu'aux brasseries françaises (exportations intracom) alors que nous souhaiterions toucher aux domaines de l'HORECA français où la demande est vraiment forte. C'est pourquoi nous devons créer une société intermédiaire en France pour dispatcher ensuite nos produits dans les magasins, cafés, ect...

Mon responsable de stage, bien que très occupé et je le comprends, va évidemment m'aider dans ce projet mais j'aimerai prendre une certaine avance surtout au niveau théorique car mes connaissances sont insuffissantes.

Que pouvez-vous me conseiller comme premières démarches? Connaissez-vous un bon site pour apprendre facilement le fonctionnement des douanes et des droits d'accises (taux, documents,...) tout en évitant les formules laborieuses des lois car je les possède déjà.

D'avance merci pour vos propositions...et santé #beer#

Kaliferr

Jojo · 2006-02-01 12:44:04

kaliferr a écrit:
(...) surtout au niveau théorique car mes connaissances sont insuffissantes (...)
Connaissez-vous un bon site pour apprendre facilement le fonctionnement des douanes et des droits d'accises (taux, documents,...) tout en évitant les formules laborieuses des lois car je les possède déjà.

Réponse très méchante :

dans les années '60 de nombreux américains débarquaient en Belgique (Loi Spaak) et me demandaient de résumer toute la fiscalité belge en deux pages.
J'étais jeune et je réagissais ...

Je me retournais et je montrais le code et les commentaires (Environ deux mètres de rayonnage) et je leur disais : ok !
je sais le faire en moins d'une demi-page

Code des impôts
Code de la TVA
Code de l'enregistrement
Code des conventions internationales
Code du commerce
Etc.

Si vous connaissez déjà la théorie - comme exprimé dans votre texte - pourquoi ne pas faire l'effort d'aller à LILLE ou à PARIS.

Si vous êtes aimable ET jeune étudiant compétent, de nombreux fonctionnaires sont disposés à vous aider ..

Le seul problème : un budget d'achat d'ouvrages ET de NOMBREUSES heures de travail

Bon courage !

SAMARITAIN · 2006-02-01 14:06:01

Voyez le site suivant :

http://doc2.impots.gouv.fr/aida/Apw.fcgi?FILE=Index.html

BAV

Jojo · 2006-02-01 14:23:46

Après le mardi-gras !

F_Bonfond · 2006-02-01 15:44:58

La matière douane et accise est ma spécialité, pour résumer, la littérature (code, commentaires, circulaires, instructions administratives,...) en la matière représente pas loin d'1 m³ de papiers......

Pour faire simple, la marchandise doit quitter la Belgique soue le couvert d'un DAA qui est apuré en France soit par la mise en consommation (ACC4) soit par l'entrée dans un entrepôt agréé.

En France l'accise est de 2,6 € / hl/° Plato si > 2,8 % vol et 1,3 € entre 0,5 et 2,8 % vol.

Voir le site européen des impôts

Je ne puis que vous conseiller de vous adresser au contrôle des accises le plus proche.

kaliferr · 2006-02-01 19:19:11

Merci pour les infos... Je vais de ce pas me documenter.

Pour Jojo: Je suis un étudiant aimable et volontaire, et j'avais déjà prévu d'aller à Lille ou Strasbourg me renseigner mais je dois m'arranger avec mon employeur qui pour le moment est occupé. Je ne cherche qu'à approfondir mes connaissances puis je passerai à la pratique.

Bien à vous...

Kaliferr

Fiscus · 2006-02-02 09:48:19

Pour être sur de bien comprendre.

Vous parlez de :

"Mon sujet se consacre aux TVA, douanes et accises dans le but d'implanter une plate-forme à l'export en France. Je m'exlique: en fait le problème est que nous ne pouvons exporter nos bonnes bières belges qu'aux brasseries françaises (exportations intracom) alors que nous souhaiterions toucher aux domaines de l'HORECA français où la demande est vraiment forte. C'est pourquoi nous devons créer une société intermédiaire en France pour dispatcher ensuite nos produits dans les magasins, cafés, ect..."

Donc vous devez créer un intermédiaire français ? Donc nous parlons bien de livraison intracommunautaire de biens vers la France.

Point de vue TVA, vous allez donc avoir une LIC (B->F), une AIC (F<-B) puis une vente aux magasins. Pour le taux en vigeur, je vous renvois à la législation française.

BàV.

Benz85 · 2006-02-22 21:51:41

Peux tu me donner le nom et l'adresse de la brasserie dans laquelle tu as effectué ton stage, cela pourrais m'interresser pour mes stages de 3eme l'année prochaine.
Merci. :bj:

Benz85 · 2006-02-22 21:52:43

Peux tu me donner le nom et l'adresse de la brasserie dans laquelle tu as effectué ton stage, cela pourrais m'interresser pour mes stages de 3eme l'année prochaine.
Merci. :bj:

Benz85 · 2006-02-22 21:53:23

Peux tu me donner le nom et l'adresse de la brasserie dans laquelle tu as effectué ton stage, cela pourrais m'interresser pour mes stages de 3eme l'année prochaine.
Merci. :bj: