#1 2006-02-01 10:33:17

nobilis

Membre

Inscription : 2005-11-11

Messages : 69

Re : Rémunération en fonction des ventes

Bonjour,

Nous voudrions créé une SPRL à deux (A et B).  Par la suite, un actionnaire (C) entrera dans la société via la revente de parts à C par A et B.

A et B possédront chacun 35% des parts et C 30%.

A et B toucheront également une rémunération fixe par mois.

Le problème est le suivant : la société comprend plusieurs activités dont la gestion d'une boutique en ligne.  Celle-ci vend des produits de type 1 et de type 2.  Or A et C sont impliqués dans la vente des produits de type 2 mais pas de type 1.  Comment faire pour que B touche en plus de ce qui a été convenu la totalité des bénéfices sur les produits 1 ?

Quelles seraient les solutions ?

Grand merci !

COMPTABALOU

Membre

Inscription : 2004-06-09

Messages : 5 048

Re : Rémunération en fonction des ventes

D'abord de prévoir des conventions claires avec la SPRL : qui touche quoi et combien et sur quel type de produits.

Ensuite mettre en place une comptabilité qui permette CLAIREMENT de scinder les ventes (classes 7) en produits 1 et 2. Ce qui permettra de pouvoir faire les calculs prévus dans la convention et d'éviter les discussions en cas de problème.

Amicalement

nobilis

Membre

Inscription : 2005-11-11

Messages : 69

Re : Rémunération en fonction des ventes

OK merci.  Mais concrètement où (statuts SPRL, convention distincte,...) et comment indiquer que B touche en plus de ce qui a été convenu la totalité des bénéfices sur les produits 1 ?

SAMARITAIN

Membre

Inscription : 2004-12-28

Messages : 496

Re : Rémunération en fonction des ventes

Convention(s) distincte(s)

BAV

---

"Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête, celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie. "

Confucius