#1 2006-02-10 11:37:24

cdriess

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Messages: 24

Re: leasing opérationnel

Bonjour à tous,

Voici ma situation: je suis comptable dans une entreprise qui est déicidée a déménager au luxembourg d'ici le mois de juin. des bureaux sont déjà loués et nous voudrions y travailler dès maintenant pour prospecter une certaine clientèle, mais toujours sous la société belge.

Nos voitures ne nous permettant pas de faire les trajets (trop vielle... ) nous envisageons engager la société belge auprès d'un leaser opérationnel du luxembourg (pour éviter la double immatriculation, une fois en belgique pour 3 mois et une autre fois au luxembourg).

Pourriez vous me dire:
1. si je devrais néamoins payer la taxe de circulation en Belgique?
2. si il serait possible de revendre mon ancien véhicule au luxembourg et quelles seraient les éventuelles contraintes administratives?

Merci pour vos réponses

Fiscus

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Re: leasing opérationnel

cdriess a écrit:
Bonjour à tous,

Bonjour.

Nos voitures ne nous permettant pas de faire les trajets (trop vielle... ) nous envisageons engager la société belge auprès d'un leaser opérationnel du luxembourg (pour éviter la double immatriculation, une fois en belgique pour 3 mois et une autre fois au luxembourg).

Pourriez vous me dire:
1. si je devrais néamoins payer la taxe de circulation en Belgique?

AmhA, si il y a utilisation professionnelle par une société belge sur le sol belge, c'est assez difficile je pense d'éviter la TC mais je ne suis pas spécialiste.

2. si il serait possible de revendre mon ancien véhicule au luxembourg et quelles seraient les éventuelles contraintes administratives?

Revente par la société belge ? Oui, c'est possible mais attention à qui vous la vendez et le lieu de mise à disposition de la voiture, l'application de la légisation TVA pourrait changer.

Mais c'est un pays de libre circulation de biens.

J'attire votre attention sur les dispositions si des ATN voitures sont donnés à du personnel résident belge.

BàV

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Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.

J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.