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#1 2006-02-12 18:52:59

rosina
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Re: ATN en général

Bonsoir a tous,
je cherche des informations fiscales,comptable et aussi sur la tva concenant les avantages toute nature.que'lqu'un pourrait m'aider?
Merci.   :s

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#2 2006-02-12 19:20:53

SD
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Re: ATN en général

Il faut commencé par le situé au niveau légal : Code des sociétés Article 23, AR du 30 janvier 2001 , Art 36 CIR.


Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...

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#3 2006-02-12 19:46:13

rosina
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Re: ATN en général

Kikou,
je veux bien lire cet arrété j'ai essayé sur google mais je trouve pas.. :# ,ou puis je l'avoir?
Merci

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#4 2006-02-12 20:24:05

SD
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Re: ATN en général

Allez sur www.fisconet.be et lancer les récherches.


Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...

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#5 2006-02-14 09:34:04

Fiscus
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Re: ATN en général

Vous pouvez aussi consulter la circulaire 4 de 1996 pour la TVA.


Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.

J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.

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#6 2006-02-14 11:55:18

rosina
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Re: ATN en général

Merci pour votre aide.Et sur le plan comptable quelle écriture passer?
Bonne journée a tous. smile

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