voitures et gérants

gonzo · 2006-03-01 14:15:44

bonjour,

Dans une sprl constituée par 3 associées dont un seul est gérant, il y a une voiture pour chaque associé. ne faudrait il pas nommer les deux autres associés gérants pour pouvoir prendre en charge ces 3 véhicules ?

SD · 2006-03-01 16:03:34

Si ces voitures ont été achetées par la société elles appartiennent déjà à la société, c'est pas parce qu'on est gérant que la voiture peut générer des charges à la société.

Fox · 2006-03-02 02:30:01

Gonzo, pouvez-vous préciser plus amplement votre pensée ?
" ...ne faudrait il pas nommer les deux autres associés gérants pour pouvoir prendre en charge ces 3 véhicules".
Par "nommer" vous voulez entendre que la société aurait 3 co-gérants ? Il faut déjà voir au niveau des statuts si c'est possible. Mais il est inutile de recourir à cette formalité.
De toute façon, si les deux autres associés sont actifs, ils peuvent bien entendu utiliser les véhicules tant sur le plan professionnel que privé (avec ATN et modalités à prévoir).
Cordialement.

Aristote · 2006-03-02 11:57:15

Fox a écrit:
...
De toute façon, si les deux autres associés sont actifs, ils peuvent bien entendu utiliser les véhicules tant sur le plan professionnel que privé (avec ATN et modalités à prévoir).
Cordialement.

Sous question : un associé non actif n'a-t-il pas droit à un véhicule de société ? En rémunération de ses parts, par exemple ? Excusez ma méconnaissance et ma naïeveté dans ce domaine.

Merci.

F_Bonfond · 2006-03-02 13:33:39

Un associé non actif reçoit des dividendes et c'est tout.

Une telle mise à disposition pourrait être qualifiée par l'adminsitration fiscale d'avantage volontaire bénévole.

gonzo · 2006-03-02 13:37:35

les 2 associés qui ne sont pas pour le moment gérant ne sont pas actifs.

Le gérant est la seule personne "active" dans la société. il n'y a pas de personnel pour l'instant.

Les frais liés aux deux voitures des associés non actifs ne risquent-ils pas d'être rejetés par l'administration ?

n'y a-t-il pas moins de risques s'ils sont co-gérants...?

F_Bonfond · 2006-03-02 14:27:24

Il seront rejetés bien entendu

SD · 2006-03-02 14:40:54

Je rejoins l'avis de F-Bonfond , ces frais seront rejetés, vu
qu'il s'agit des associésnon-actif, par principe ils ne sont pas sensés posés des actes pour la société.

Jojo · 2006-03-02 15:12:22

Puis-je, svp, devenir associé NON ACTIF dans cette société et recevoir AUSSI une mise à disposition d'une voiture ?

Qui a pris la décision d'acheter les véhicules ?

Fox · 2006-03-02 17:26:45

Battu d'une foulée, Jojo : c'était également mon intention et... si ce n'est trop demander, je serais également demandeur d'un petit logement.
Au fait, cela pourait bien être une petite coopérative ?
Cordialement et #beer# (merci Inbev)

Trinacria · 2006-03-08 16:41:17

Une petite question qui me chipotte concernant le calcul de l'ATN.

Si le gérant habite à une distance < à 25 km du siège social de la société : ATN = 5000 km X x,xxx (montant de l'ATN)

Si le gérant habite à une distance > à 25 km du siège social de la société : ATN = 7500 km X x,xxx (montant de l'ATN)

Et si le gérant habite à plus de 7500 km du siège social ???
quid du calcul de l'ATN ??
Je suis limité à 7500 km 8) ou comme avant 2005 je dois déclarer le kilométrage réellement effectué !?! :-x

Merci de vos information :bj:

Vince

F_Bonfond · 2006-03-08 17:39:53

Se sont des évaluations forfaitaires de l'ATN donc 5.000 et 7.500 sont les bases maximales de calcul.

domifo · 2006-03-09 00:36:44

Trinacria a écrit:
Et si le gérant habite à plus de 7500 km du siège social ???

c'est pas une voiture mais un jet qu'il lui faudrait....

Fox · 2006-03-09 01:13:15

Et encore dominfo... une fusée. Comme quoi lorsqu'on lit attentivement, il peut y avoir des surprises !
On avait bien compris le raccourci.. #lol# .
Cordialement.

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