#1 2006-04-01 14:47:30

Almoradi

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Re: listing annuel clients

Bonjour,

Pour être sûr. Si pas de clients assujettis il faut mentionné le C.A dans le cadre I Mais faut il écrire NEANT sur le listing ou le laisser vierge

Merci

hittiche

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Van: Brabant wallon

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Re: listing annuel clients

Non.

Au cadre I le C.A. n'est à renseigner que par les entreprises soumises au régime de la franchise.

Si pas de clients assujettis, renvoyer la formule à la dernière page de la notice explicative au contrôle dont vous dépendez.

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Choisis ta vie et fais la toi-même
Te vouant à ce qui te satisfait
Fais les choses que tu aimes
Et aime les choses que tu fais