Avantage en nature: voiture

gamzzz · 2006-06-28 09:03:18

Bonjour,

Je suppose que cette question a déjà été abordée mais je débute dans la compta et je ne m'en sort pas.

Je tiens la compta d'une société assujettie a la TVA.
Le gérant dispose d'un véhicule de société.

Ma question est simple: que dois je faire concernant cet avantage une nature?

Quelles sont les formalités?
Une facture?
Une fiche?

En bref: comment ca fonctionne l'ATN ???

Je suis un peu perdu.

Merci beaucoup

rboudart · 2006-06-28 09:16:03

Qu'a-t-il été décidé? Que le gérant rembourse le montant de l'ATN à la société, ou que ce montant sera taxé à l'IPP?

gamzzz · 2006-06-28 09:24:23

Que se passe t'il dans chacun des 2 cas (formalités) ?

Il n'y a pas de refacturaction prevue, donc taxation à l'IPP.

D'après ce que j'ai entendu, il semblerait y avoir un impact sur la tva, le chiffre 1, 085 vous dit quelquechose?

Merci

rboudart · 2006-06-28 09:34:31

Si taxation à l'IPP, il faut établir une fiche.

1,085, euh??? Bien sûr!!! :-D
Pour le calcul de la TVA à payer, vous prenez le montant de l'ATN que vous divisez par 1,085. La différence entre le montant de l'ATN et le montant obtenu est la TVA à payer.

gamzzz · 2006-06-28 09:46:25

Haaaa MERCIIIII mon sauveur #beer#

Car je me demandais vraiment d'où sortait ce 1,085!

Merci, merci !

Donc on est bien d'accord:

Si la charge reste dans la société:

- pas de fiche
- Tva a payer = ATN - (ATN/1.085) (quelle écriture?)
- pas de taxation a l'IPP

Si la charge sort de la société:

-Emission d'une facture
-fiche 281.20 (établie par le secretariat social)
-pas de TVA a payer
-Taxation à l'IPP.

Merci de me confirmer ce petit résumer, que j'encadrerai ! lol

Tofque · 2006-06-28 10:13:31

1) Si l'ATN est incorporé à son compte courant

416

à 74
à 451

2) Si l'ATN est imposé

618

à 74
à 451

La TVA reste due même s'il est imposé sur cet ATN. ( à 40 ou 45 % + cotisations sociales)

Il est à mon sens préférable de l'imposer sur l'ATN que de lui demander de rembourser l'ATN (à 100 %).

Si l'avantage en nature est facturé au gérant, la TVA sera alors de 21 % !

rboudart · 2006-06-28 19:17:16

gamzzz a écrit:
Si la charge reste dans la société:
- pas de fiche
- Tva a payer = ATN - (ATN/1.085) (quelle écriture?)
- pas de taxation a l'IPP

Qu'entendez-vous par "la charge reste dans la société"?

Attention, si la société refacture au gérant, il n'y pas d'ATN donc pas de fiche puisque le gérant paie son avantage!!!
Si le gérant paie et qu'en plus vous établissez une fiche, il sera lésé, puisqu'il sera taxé sur quelque chose qu'il a remboursé!!!

résumé:
1)le gérant ne paie rien à la société --> taxation IPP --> fiche 281.20
écriture
618xxx ATN
à 74xxxx ATN/1,085
451xxx ATN-ATN/1,085

2) le gérant paie à la société --> pas de taxation IPP --> pas de fiche
écriture
416xxx ATN
à 74xxxx ATN/1,085
451xxx ATN-ATN/1,085