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#1 2006-06-28 09:03:18
- gamzzz
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Re : Avantage en nature: voiture
Bonjour,
Je suppose que cette question a déjà été abordée mais je débute dans la compta et je ne m'en sort pas.
Je tiens la compta d'une société assujettie a la TVA.
Le gérant dispose d'un véhicule de société.
Ma question est simple: que dois je faire concernant cet avantage une nature?
Quelles sont les formalités?
Une facture?
Une fiche?
En bref: comment ca fonctionne l'ATN ???
Je suis un peu perdu.
Merci beaucoup
toujours se remettre en question :bj:
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#2 2006-06-28 09:16:03
- rboudart
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Re : Avantage en nature: voiture
Qu'a-t-il été décidé? Que le gérant rembourse le montant de l'ATN à la société, ou que ce montant sera taxé à l'IPP?
Le fil conducteur de la fiscalité: "Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?!"
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#3 2006-06-28 09:24:23
- gamzzz
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Re : Avantage en nature: voiture
Que se passe t'il dans chacun des 2 cas (formalités) ?
Il n'y a pas de refacturaction prevue, donc taxation à l'IPP.
D'après ce que j'ai entendu, il semblerait y avoir un impact sur la tva, le chiffre 1, 085 vous dit quelquechose?
Merci
toujours se remettre en question :bj:
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#4 2006-06-28 09:34:31
- rboudart
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Re : Avantage en nature: voiture
Si taxation à l'IPP, il faut établir une fiche.
1,085, euh??? Bien sûr!!! :-D
Pour le calcul de la TVA à payer, vous prenez le montant de l'ATN que vous divisez par 1,085. La différence entre le montant de l'ATN et le montant obtenu est la TVA à payer.
Le fil conducteur de la fiscalité: "Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?!"
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#5 2006-06-28 09:46:25
- gamzzz
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Re : Avantage en nature: voiture
Haaaa MERCIIIII mon sauveur #beer#
Car je me demandais vraiment d'où sortait ce 1,085!
Merci, merci !
Donc on est bien d'accord:
Si la charge reste dans la société:
- pas de fiche
- Tva a payer = ATN - (ATN/1.085) (quelle écriture?)
- pas de taxation a l'IPP
Si la charge sort de la société:
-Emission d'une facture
-fiche 281.20 (établie par le secretariat social)
-pas de TVA a payer
-Taxation à l'IPP.
Merci de me confirmer ce petit résumer, que j'encadrerai ! lol
toujours se remettre en question :bj:
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#6 2006-06-28 10:13:31
- Tofque
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Re : Avantage en nature: voiture
1) Si l'ATN est incorporé à son compte courant
416
à 74
à 451
2) Si l'ATN est imposé
618
à 74
à 451
La TVA reste due même s'il est imposé sur cet ATN. ( à 40 ou 45 % + cotisations sociales)
Il est à mon sens préférable de l'imposer sur l'ATN que de lui demander de rembourser l'ATN (à 100 %).
Si l'avantage en nature est facturé au gérant, la TVA sera alors de 21 % !
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#7 2006-06-28 19:17:16
- rboudart
- Membre
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Re : Avantage en nature: voiture
Le fil conducteur de la fiscalité: "Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?!"
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#8 2006-06-29 09:08:52
- gamzzz
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Re : Avantage en nature: voiture
Merci ! :bj:
toujours se remettre en question :bj:
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