#1 2006-06-28 15:26:31

WAT

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Re: revenus etrangers et calcul du taux moyen

Quelqu'un peut-il me dire si les revenus etrangers(cee) entrent dans le calcul du taux moyen resultant du calcul de l'imposition.
Merci

pulsar

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Re: revenus etrangers et calcul du taux moyen

Si les revenus étrangers sont des revenus professionnels, alors oui.

Ces revenus sont soit exonérés suivant CPDI, mais servent au calcul pour déterminer le taux d'imposition (réserve de progressivité), soit il ne sont pas exonérés si pas de CPDI, et servent bien évidement à la détermination du taux d'imposition.

S'il s'agit par contre de revenus mobiliers, pour lesquels un précompte à été retenu et qui est libératioire, alors ces revenus ne servent pas à déterminer le taux d'imposition sur les revenus Belges.

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