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#1 2005-01-19 00:23:43

Lethum
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie


L'important est de ne jamais désespérer !   :-D

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#2 2005-01-19 03:04:40

Lethum
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie

Personne ?


L'important est de ne jamais désespérer !   :-D

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#3 2005-01-19 13:51:10

Lethum
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie

...


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#4 2005-01-19 13:59:05

f
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie

La déduction est par année je pense, peu importe le nombre d'immeubles.
Vérification possible sur fisconet notamment, mais rush TVA oblige ...

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#5 2005-01-19 14:11:40

Lethum
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie


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#6 2005-01-19 14:24:36

Jojo
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie

Etant posé que la taxation se fait au nom de A    ET   de B    dans un seul article du rôle, la déduction sera divisée par deux en cas de 50/50.

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#7 2005-01-19 14:35:09

Lethum
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie


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#8 2005-01-19 14:44:00

Jojo
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie

Non !

Il n'y a qu'un seul AER au PI !!!

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#9 2005-01-19 16:48:11

f
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie

Jojo, je ne pense pas qu'on parle de PI ici.

Lethum, 1 original avec décl M. (p. exemple) + 1 copie est certififée conforme par Mme (p. exemple) avec sa déclaration, pour autant que l'original porte bien toutes les mentions nécessaires et le "pour acquit" = OK.

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#10 2005-01-19 16:52:58

Lethum
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie

Merci, f.

Dans son point 5.4, la circulaire parle effectivement du CIR92 Art 126 relatif à "l'imposition commune" à l'IPP.


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#11 2005-12-01 13:15:41

kikis
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie

Autre question ?

J'ai un client qui a installé du double vitrage à un immeuble, mais celui-ci est affecté dans une société ??

Et-ce que la déduction fonctionne également avec les sociétés ?
Sous quel forme ?

Merci :s


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#12 2005-12-01 13:19:41

f
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie

à priori, non. Mais qu'entendez-vous par "affecté" ? Si c'est "acquis pas" ou "appartenant à", cette déduction ne fonctionne qu'à l'IPP

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#13 2005-12-01 13:59:31

kikis
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Re : Dépenses Pour économie d'énergie

oui, d'accord j'ai mal formulé !

l'immeuble appartient à la société

ok merci


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