Amortissement et cessation d'activité

Hihihaha · 2006-08-31 20:35:10

Bonsoir ,

Mon épouse, coiffeuse sous le régime personne physique, doit (nécessité absolue) remplacer deux bases de lave-tête (armature) avant leur fin d'amortissement (10 ans) (reste 9 mois). Deux questions :

- Ce changement pose-t-il problème, bien que nécessaire à
cause de leur vieillissement prématuré)

- Si elle change son matériel et qu'elle cesse totalement ses
activités avant la fin de l'amortissement, quelles pourraient
être les conséquences vis à vis de la TVA et de l'adm.
fiscale? #lol#

Ol. alias Hihihaha

Quartes · 2006-08-31 21:14:48

Avant de répondre: quel sera le sort du matériel à la cessation de l'activité?

Cordialement.

michaeld · 2006-09-03 20:10:16

Tout d'abord, je remarque qu'un amortissement de 10 ans était trop long car il apparaît clairement que ce matériel est vraiment inutilisable après 9 ans et qu'il aurait peut-être dû être remplacé il y a 2 ou 3 ans.

Donc, sur base de cette expérience concrète, j'amortirais le nouveau matériel sur une période plus correcte (5 à 7 ans).

Lors de la cessation d'activité, il faut voir si votre épouse récupère pour son usage privé le matériel, si elle le revend/cède son commerce ou s'il elle le jète à la poubelle.

MD

Quartes · 2006-09-03 20:40:40

Oui, mais pour ce qu'il est de le jeter, un petit papier d'une oeuvre, petits riens par ex, ne serait pas superflu.

En cas de cession de l'activité: pas de souci car facture.

Cordialement.

michaeld · 2006-09-03 21:43:21

Oui, ou alors il faut détruire et demander à un contrôleur de venir constater la destruction du bien en question.

MD

prcfbe · 2006-09-05 21:19:15

michaeld · 2006-09-07 19:39:51

michaeld · 2006-09-08 02:03:19

Merci Kissa,

On tergiverse sur un sujet pendant qq jours entre 'pro' et voilà la pro Kissa qui débarque avec une massue qui nous la ferme à tous.

Dans le cas dont on parle, je proposerais donc de demander à quelqu'un de la TVA de venir constater la destruction du bien ou qu'il soit là pour constater que le bien a été emporté par BXL-Propreté, par exmple.

Rien n'empêche qu'une association soit là pour récupérer ce qui a dans le camion de BXL-Propreté.

MD

jempy · 2006-09-08 11:57:59

prcfbe · 2006-09-08 17:04:39

Bon, et une fois pour toutes, on ne va pas s'amuser à ergoter ou je sors de Comptable.be (comme je l'ai déjà fait – j’espérais que les choses se seraient améliorées de ce point de vue).

Ou je me trompe énormément, et je bats ma coulpe, ou nous nous situons bien ici dans le cadre de l'activité PROFESSIONNELLE, de ses revenus et de ses charges. « Si le bien n’y a plus d’affectation professionnelle, hé bien ce n’est plus professionnel »… ! (dixit Lapalisse).

Je ne cherche pas à passer mon temps ici à faire le malin mais à aider, références éventuelles à l’appui (je ne me satisfais pas de ma propre opinion malgré mes 26 ans de pratique), et ceci sans perdre mon temps dans des discutailleries inutiles, vaines et lassantes.

jempy · 2006-09-08 21:27:58

Il ne s'agit pas d'ergoter mais dans le cas présent si l'activité professionnelle a été clôturée, je ne vois pas bien comment un bien peut rester affecter à l'activité professionnelle

Le but de la discussion est de faire avancer le schmilblick et non pas d'avoir raison à tout prix.

prcfbe · 2006-09-10 00:49:48

C'est exactement ce que je pensais et me félicite donc de vous voir rallié à mon opinion sur ce point...

Hihihaha · 2006-09-11 21:22:15

:-D Ouille ouille,

Je me noie... #lol#

C'est plus technique que ce que je pensais.

Mes impressions plus ou moins dans l'ordre :

- Effectivement la durée de vie a été sur estimée et les
nouveaux seront amortis en max 7 ans à mon avis voire 5
ans (qu'en pensez-vous).

- Comme les anciens seront dans leur 10ème et dernière
année d'amortissement je ne voit pas de problème (a priori)

- Vais essayer que mon épouse travaille encore au moins la
durée de l'amortissement des nouveaux mais si elle doit
cesser avant je crois que je vais m'arracher les cheveux (le
comble pour le mari d'une coiffeuse #lol# )

- En gros et en simple (je ne suis qu'un petit fonctionnaire
sans la science comptable qui règne ici) comment se passe
une cessation d'activité si ce n'est que je sais que la police
locale doit faire un rapport de cessation d'activité pour les
lois sociales (c'était comme ça avant...). Comment liquider
"administrativement" les biens du commerce. Quels sont les
différences entre la vente, le don ou l'abandon (rebus) :#

Ca peut vous sembler lourd et prématuré de s'inquieter pour ça mais je suis quelque peu perdu...

Merci

:noel:

prcfbe · 2006-09-12 02:08:21

balou · 2006-09-12 11:59:42

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