Véhicule de société en consultance : Km privé vs professionnel

degben · 2005-04-05 13:24:53

Bonjour,

(j'espère poster dans la bonne section)

La question des voitures de société nous rend perplexes nos collègues et moi. Quelqu’un pourrait-il nous clarifier les points suivants ? Comme consultants, nous bénéficions d’un véhicule. Nous pouvons l’utiliser après le boulot, les w-e et payons un forfait tous les mois pour l’ATN. (forfait en fonction de la distance domicile / siège de la société : 5000 ou 7500 Km).

1. Nous avons du mal à distinguer les Km privés des Km professionnels : nous ne sommes pas représentants mais nous n’avons pas de lieu de travail fixe (nous changeons de client tous les 3 mois à 1 an selon les contrats). Certains d’entre nous travaillent même chez différents clients la même semaine. Nous devons régulièrement retourner au siège de la société et partons parfois en formation avec le véhicule.

Dans ce contexte, qu’est-ce qui est professionnel et qu’est-ce qui est privé ?

2. Avec cette ambiguïté sur le Km privé et professionnel, certains d’entre-nous craignent parcourir à titre privé nettement plus que le forfait des 5000 ou 7500 Km. D’autres affirment que non. La société n’ajuste pas le forfait pour l’ATN : Y a-t-il un « risque » en cas de dépassement du Km ? Y a-t-il un recours pour ceux qui seraient en dessous du Km ?

Par avance merci pour votre aide.

BDZ

F_Bonfond · 2005-04-05 14:03:28

Aucun risque les chiffres de 5.000 et 7.500 km sont des "forfaits" et des maxima taxables. Même si vous parcourrez 15.000 ou 20.000 km privés/ an l'ATN est calculé sur maximum 7.500 km.