Contrôle fiscal + TVA pendant 8 heures ?

alduf · 2007-04-16 12:09:36

Bonjour à tous,

Je viens d'être appelé par un contrôleur fiscal travaillant pour le ministère de finances pour me proposer une date afin de procéder à l'examen de ma situation fiscale (je suis indépendant depuis 30 ans). Il sera pour cela accompagné d'un autre controleur pour la partie TVA et le tout pour deux années concernées. Il me dit en avoir à eux deux pour 8 heures ? Autant pour contrôler deux années, cela me semble un peu long. N'est-ce pas votre avis ?
Je tiens un livre des achats et un livre des ventes qui sont en ordre. J'ai préparé la liste des investissements réalisés ces deux années-là et je n'ai pas de livre de caisse puisque un compte bancaire est ouvert uniquement pour mon activité.
Pensez-vous qu'il faille préparer d'autres documents ?
Merci à tous pour vos réponses éclairées.
Alduf

alduf · 2007-04-16 12:13:53

Re-bonjour

J'ai oublié de préciser que je tiens mon journal des ventes et des achats sur le tableur excel; suis-je dans l'obligation de les coller encore dans les anciens livres comptables ? (comme j'arrive à la fin de celui des achats, je me demande si je dois encore aller en chercher un pour recommencer l'année 2006 ou bien si c'est correct de les garder sur des feuilles volantes).
Merci

prcfbe · 2007-04-16 14:48:07

Lethum · 2007-04-16 15:39:34

Pour vous rassurer, il ne s'agit peut-être que d'un simple contrôle de routine. D'expérience, ce genre de demande ne se fait que pour de petits dossiers afin de clôturer au plus vite. Il faut en profiter si c'est le cas.

Du point de vue horaire, 8 heures de contrôle, cela peut vouloir dire 4 heures par service (Ipp/TVA) et porte-à-porte départ-retour au bureau...soit début de contrôle à 9h jusque midi au plus tard...

Tout cela si votre dossier est bien en ordre bien entendu et sans oublier les conseils de prcfbe...

Lethum.

alduf · 2007-04-16 16:52:50

Quand je l'ai rappelé pour confirmer une date, l'expert fiscal m'a bien dit de 9h jusqu'à 16h avec une petite pause à midi.
Cela me semble très long à moins d'éplucher tout dans les moindres détails ...
Pour éclaircir le tout, je dois également dire que j'ai porté une réclamation contre une décision de mon contrôleur, le dossier a été jugé en ma faveur par le contrôle des contrôleurs et j'ai un peu peur que celui-là n'aie décidé d'un petit peu se venger en lançant ce double contrôle par des collègues à lui.
C'est aussi pour cela que je voulais un peu de vos lumières à tous.
Merci et bonne soirée à tous.
Alduf

Fox · 2007-04-16 22:31:36

prcfbe · 2007-04-17 03:10:14

Vous faites comme vous voulez, et moi aussi : je gère ainsi à leur grande satisfaction des dossiers de clients depuis près de 20 ans... (27 ans de carrière indépendante).

Chacun sa méthode... et mes conseils, on les prend on on ne les prends pas, ce n'est plus mon problème !

J'ai un carnet plein de tours de passe passe de fonctionnnaires foulant le code de procédure du pied ou s'asseyant dessus.

Mais essayez de passer à côté d'une ce ces règles... et c'est le client qui trinque.

Lethum · 2007-04-17 11:50:28

Quartes · 2007-04-17 13:43:21

Bonjour,

La "petite pause" de midi peut durer au moins trois heures dans un bon resto (au dessert: crêpes comédie française: durée: 40 minutes).
Cas (assez souvent) vécu (on me qualifie d'épicurien!)

Pour le reste: d'accord avec mes confrères.

Cordialement

alduf · 2007-04-17 17:19:13

La pause de midi qui tire en longueur c'est bien pour les grosses boites; moi je ne suis qu'un petit indépendant qui travaille seul. Alors, à moins que la friterie du coin, je ne vois pas beaucoup où je pourrais bien les entrainer et encore ça prendra pas plus d'une demi-heure. Donc autant leur laisser manger leurs tartines (du moins j'espère qu'ils auront prévu les leurs et qu'en plus il ne faudra pas leur fournir le couvert !!!). LOL
Merci quand même pour la suggestion !