BELCOFIN 3.0.0.0.

#1 2013-02-03 22:50:18

hotwil
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Re : Déduction d'une moto.

Bonjour à tous,

Je tiens tout d'abord à préciser qu'avant de créer un post pour mes questions, j'ai parcouru pas mal de forum histoire de ne pas reposer une nième fois une question tant répondue.

Je compte m'acheter une moto très prochainement (me 1ère qui plus est), j'ai lu dans mon guide-impôt et sur le net que les frais liés à l'utilisation de la moto sont déductibles au pourcentage de l'utilisation de celle-ci pour les trajets domicile/travail.

Ce qui serait inclus dans ces frais seraient :
- L'achat de la moto
- Interets d'un éventuel financement
- L'équipement (veste, pantalon, gants, casque,...)
- Assurances, tmc, entretiens,...
- Carburant
- ?

Dites moi si j'suis dans le bon jusque là smile

Si j'ai bien compris comment calculer le pourcentage déductible, si j'ai par exemple un trajet de 25km (aller-simple) jusqu'au boulot, cela me fait 200jours*25km (ou 50A/R ??) soit 5000km/an.

En admettant que je fasse 10000km/an avec ma moto, je déduirai 50% de mes frais, right ?

Dans le cas ou je ferais 5000km/an avec ma moto, (on peut supposer que dans ces 5000, une part de ceux-ci sont à des fins privés), mais que j'ai également une voiture que j'utilise aussi pour faire ces trajets, pourrais-je malgré tout déduire 100% des frais, même s'il est possible de supposer qu'un pourcentage des km de la moto fut privé...?

Autre question, il me semble que pour tout ce qui concerne l'achat d'équipements, ceux-ci doivent être acheté dans une magasin, facture à l'appui ? En est-il de même pour l'achat de la moto ?
Je n'ai nullement l'intention de "frauder", j'aimerais juste savoir si l'achat d'une moto chez un particulier peut se faire, sachant que les motos en magasins, même d'occasions, sont souvent plus chères que chez un particulier.

Concernant l'amortissement, je sais qu'il y a un amortissement de 5ans pour une moto neuve, et de 3ans pour l'équipement, mais dans le cas d'une moto d'occasion, de plusieurs années, l'amortissement pourra se faire au minimum possible à hauteur de 40% max chaque année c'est bien ça ? (dans le cas d'un amortissement dégressif bien sure)

Merci pour vos réponses !
Encore une fois, j'espère ne pas avoir posé de questions que d'autres auraient déjà posés bien avant moi, je m'en excuse si c'est le cas wink

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#2 2013-02-04 13:09:42

jempy
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Re : Déduction d'une moto.

Vous n'êtes pas très précis avec vos données.

Pour simplifier :
- dans votre exemple, le kilométrage professionnel de la moto est de 10.000 km (2 x 25 km x 200 j) si vous n'utilisez que votre moto pour le boulot

- le pourcentage de l'affectation professionnelle de la moto se calcule en comparant ces 10.000 km avec le kilométrage total annuel de la moto

- toute dépense professionnelle doit être justifiée par un document probant

- l'amortissement dégressif (40 %) se calcule sur la valeur résiduelle du bien (et non sur la valeur d'investissement)

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#3 2013-02-04 14:44:26

hotwil
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Re : Déduction d'une moto.

Désolé si je manque de précision...

On comptabilise donc les km A/R domicile-travail pour le calcul du pourcentage, très bien

Par document probant, dans le cas de l'achat d'une moto, est-ce qu'un autre document qu'une facture d'un concessionnaire peut suffir ?
Par exemple, un papier stipulant l'achat à un particulier pour la somme de X, avec extrait de compte attestant du virement de cette somme ?

Et quand vous parlez de valeur résiduelle, qu'entendez-vous par là ? Valeur à l'argus ?

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#4 2013-02-04 15:13:37

Jojo
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Re : Déduction d'une moto.

Un tel document accompagné de la preuve du paiement suffit.
Par contre, l'amortissement dégressif ne s'applique qu'à des objets neufs.

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#5 2013-02-04 15:30:57

hotwil
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Re : Déduction d'une moto.

Merci pour ces précisions, j'ignorais que l'amortissement dégressif n'était valable que pour les achats neufs.

Ceci dit, dans le cas de l'achat d'une moto de 4-5 ans et plus, la durée d'amortissement ne doit plus être nécessaire de 5ans non ?
Comment cette durée est alors définie ?


Et j'avoue ne pas être certain d'avoir tout bien compris sur cette déduction fiscale de la moto, à savoir que de mon point de vue, j'achète une moto, avec facture et tout, je rempli tout ça dans ma déclaration, et sur quelques années, celle-ci sera remboursée ? L'état me paie ma moto d'une certaine manière, difficile à croire...

Ou dans un second cas, admettons que ma moto tout compris doit me "rapporter" 5000€, soit disons 1225/an, et que chaque année, sans compter la moto, j'ai à payer aux contributions 500€, les 1225€ comblerons ces 500€ mais je ne toucherai rien, ou bien comme dans le cas ci-dessus, je toucherai 725€ chaque années ?

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#6 2013-02-04 16:32:47

hittiche
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Re : Déduction d'une moto.

L'amortissement est en principe appliqué sur la durée présumée d'utilisation de l'investissement et ne tient pas compte nécessairement de l'âge du véhicule.
Si vous comptez utiliser la moto sur cinq ans, l'amortissement sera de 5 ans, achat d'occasion ou pas.
L'Etat ne vous paiera pas l'équivalent de votre moto sous forme de réduction d'impôts.
Ne pas oublier que la déduction des frais réels remplace la déduction des frais forfaitaires et ne vient pas en plus.
Vous devez comparer les frais motos réels avec le forfait pour voir où se situe l'intérêt fiscal... (et on est parfois surpris surtout si vos frais réels "moto" ne sont que 1.225/an)


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#7 2013-02-04 20:01:13

hotwil
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Re : Déduction d'une moto.

Mais qui va pouvoir définir cette durée d'utilisation ?
Parce que si c'est moi, j'aurais vite fais de dire que je garderai la moto 3ans afin de l'amortir plus rapidement.

Je sais que les frais réels remplace les frais forfaitaires, je les déclare depuis 2ans maintenant car j'y gagnais beaucoup en prenant le train vu la longue distance domicile-travail.

Mtn que j'habite moins loin, je compte enchainer voiture/moto selon le climat et ayant dans les 1300€de forfait, en calculant les 0.15€/km pour l'auto et tout ce qui concerne la moto, il me semble facile de dépasser le forfait...

Maintenant ce que j'ai toujours un peu de mal à saisir, en imaginant que je sois dans un contexte où sans prendre en compte les déplacements du boulot, la moto et tout ce qui y est lié, je retouche déjà des contributions, j'ajouterai à cette somme les frais déclarés relatifs au déplacement ?
Ou étant déjà "en positif", ceux-ci n'auront aucune incidence?

Désolé si je m'exprime tel un érudit de la fiscalité...

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#8 2013-02-05 09:42:35

hittiche
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Re : Déduction d'une moto.

Au départ, c'est vous-même qui déterminez la durée d'utilisation mais c'est votre contrôleur qui accepte (ou n'accepte pas) cette durée.
A vous de le convaincre mais ce n'est pas gagné d'avance.
Pour le reste, il faut faire les calculs...


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#9 2013-07-15 19:39:21

hotwil
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Re : Déduction d'une moto.

Bonjour,

Plutôt que de créer un nouveau sujet, je vais poursuivre sur le mien.

J'ai donc acquéris ma moto, l'équipement, payé taxes e entretiens.

Au risque de me répéter, et parce qu'après contact auprès du service droits/fiscalités de test-achats, j'ai un légé doute :

- Peut-on déduire fiscalement 100% des frais relatifs à la moto, y compris son achat, en rapport bien sur au pourcentage d'utilisation de celle-ci dans un contexte professionnel ?

- Le trajet jusqu'au travail (je suis employé) est considéré comme une utilisation professionnelle ? (c'est ce que je lis dans pas mal d'articles mais une validation par des gens du métier me semble plus pertinente encore)

- Dernier point : ayant acheté ma moto début mai 2013, la mesure d'utilisation professionnelle par rapport à l'utilisation total n'est calculable que sur 2 mois, ne dois-je donc pas en prendre compte dans ma déclaration de 2014 ?

Qui plus est, la déclaration de 2013 ne s'applique-t-elle pas UNIQUEMENT aux frais engendrés en 2012, du 1er janvier au 31 décembre ? (Et dans quel cas, la moto ne sera à prendre en compte que l'année prochaine)

Désolé si ma/mes questions semblent risibles.
Merci

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#10 2013-07-15 19:48:10

Jojo
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Re : Déduction d'une moto.

Vous avez pressenti que l'achat en mai 2013 ne pouvait pas être repris dans une déclaration qui va du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012 !!!

Par ailleurs, j'ai des craintes sur votre traduction !
Le prix d'achat de votre moto pourra être EVENTUELLEMENT repris dans vos frais réels à concurrence de la quotité professionnelle (Jusque là, tout va bien) MAIS étalé sur la durée de vie PREVISIBLE de la moto (Dix ans, cinq ans ..., etc.)

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#11 2013-07-15 22:29:04

hotwil
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Re : Déduction d'une moto.

J'me disais aussi en l'écrivant que j'me tracassais pour la moto alors que ce ne sera que pour l'année prochaine.

Effectivement, je n'ai pas mentionné que la déduction des frais de la moto se ferait sur la durée de vie prévisible, moyennant amortissement.

Merci pour ces précisions smile

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#12 2013-08-11 13:47:36

Aza010
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Re : Déduction d'une moto.

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#13 2013-08-11 14:54:36

RDACPT
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Re : Déduction d'une moto.

Vous semblez ne pas avoir lu toutes les réponses qui ont déjà été fournies sur ce sujet.
L’amortissement dégressif ne s’appliquent que pour des biens neufs et se calculent sur la valeur résiduelle.
La durée de vie de la moto n’est pas nécessairement de cinq ans, c’est à vous de déterminer la durée de vie normale de cette moto et de calculer l’amortissement en fonction de cette durée de vie. Par la suite, votre contrôleur accepte ou pas.
C’est sur base de votre rémunération imposable que vous pouvez calculer votre forfait de charges professionnelles et pas sur votre rémunération nette. Il semble cependant que ce forfait sera largement supérieur à 1.300,00 €
Si vous déclarez vos frais réels, vous ne « recevrez » rien ; seule la différence entre vos frais réels et le forfait viendra en diminution de vos revenus imposables sur lesquels l’impôt sera calculé.
Enfin, vos frais réels ne comprennent pas uniquement l’achat de la moto mais aussi tous les frais engendrés par cet achat. Cet ensemble de frais doit alors être réduit en fonction du nombre de kilomètres professionnels par rapport au kilométrage total.

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#14 2013-08-11 23:05:10

Aza010
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Re : Déduction d'une moto.

Je pense que je vois, merci pour ses précisions. smile

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#15 2014-11-24 13:07:24

Deauville
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Re : Déduction d'une moto.

Bonjour
Si je comprends bien: au moins on fait de kilomètes avec sa moto, au plus on y gagne?
Je m'explique: même si je ne fais que 1.000 km par an avec ma moto, mais que ces 1.000 km ont été faits entre mon domicile et mon lieu de travail, je peux déduire 100% des frais fixes de ma moto et 0,15€ pour tous les autres kilomètres faits avec ma voiture
Si ma moto consomme 5l/100km, avec le prix moyen de l'essence à 1,6162€: 100 kms me feraient déduire 8,081€ alors que 100km avec ma voiture me feraient déduire 15,00€
Mon raisonnement est-il correct?

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#16 2014-11-24 13:59:31

Jojo
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Re : Déduction d'une moto.

Dans le "PRINCIPE de BASE" vous avez raison    MAIS   le contrôleur n'est pas né de la dernière pluie .... et n'admettra que TRES DIFFICILEMENT votre petit truc !!!

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#17 2015-05-19 12:36:19

Bommer
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Re : Déduction d'une moto.

Bonjour,
Mon mari à acheté une moto neuve de +/- 8000€ avec un crédit 0% le 25 janvier 2014, de l'équipements et se déplace avec pour aller travailler!

Ma question comment faire une déduction au fisc correctement dans notre déclaration 2014-2015!
donc faire un bon calcul!

Frais réels:
0.15€du km X 122km(a/r) X 177j= 3239.1€

Dépenses propres:
Equipements: achats d'un casque, veste, botes, gants, pantalon .... +/- 1500€ ( je vais aller voir tous mes tickets)
Frais d'assurance: pour l'année 2014 : 590€
Taxe de la moto: 267.96€
Entretien: voir mes tickets
Carburant: 15.000km :100 =150x4.7 =705 x1.5= 1057.5€
Taxe de mise en circulation:
Intérêt: 0%
Achat (je pense l'amortir au fisc par ce que je paie chaque mois c'est à dire le crédit de 160.57 x 11 mois pour l'année 2014 )donc 1766.27€

Total: 3239.1€+ toute les dépenses propres: = x€

Es-ce correct!?
Merci

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#18 2015-05-19 15:38:32

jempy
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Re : Déduction d'une moto.

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#19 2015-05-19 18:06:35

Bommer
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Re : Déduction d'une moto.

Merci Jempy,
Effectivement, il y a déjà eu des réparations, dans le compteur tour il y a eu de l'eau qui est entrée dedans et il manque 5600 km puisque le nouveau qui à été remplacé au bout de 6 mois est remis a zéro et comme c'est un électronique le garage ne sait pas remettre des kilomètres grrrrr!

En fait il tombe en panne tout les mois grrrr!
D'ou les kilomètres sont heu! déjà incrompréhensible
Alors le nombre de jour ce sont ceux de 2013, j'ai demandé à l'employeur de mon mari de m'envoyé ceux de 2014.

En tout cas Jempy merci pour tes infos
je viens de retrouver TOUS les tickets

donc c'est soit 0.15km x (a/r 122km) x nbr jours= xxx€ ou le total de ce que je viens de déclarer!
qui est de 5693.55€

Taxe de mise en circulation: 26.00€
Assurance dépannage: 49.00€
Amortissement: 160.57x11= 1766.27€ amortissement (sur 4 ans) dépense réel pour 2014
Accompte de: 500€
Assurance : 590.02€ - 1 mois (49.16)=540.86 €
Equipements: 835.39€
Entretiens: 650.57€
Carburant: 15.000km :100 =150x4.7 =705 x1.5= 1057.5€
Taxe de la moto: 267.96€
Total: 5693.55€

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#20 2015-05-19 18:24:47

Bommer
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Re : Déduction d'une moto.

Jempy a écrit:

- les dépenses réelles sont limitées à leur quotité professionnelle
- l'amortissement se calcule sur le prix d'achat
- vous déclarez 15.000 km (en carburant) et plus de 21.500 km avec le forfait des 0,15 eur.  Quid ?

Qu'entends-tu par les dépenses réelles sont limitées (à leur quotité professionnelle)?
Que je dois faire un calcul des dépenses et ne déclarer qu'un pourcentage qui est lié uniquement pour but de déplacement domicile travail?

Ensuite, l'amortissement se calcule sur le prix d'achat?
l'achat 7519.83 + 21% = 9099€
condidtion salon + reprise 1533.02 + 21% = 1854.9€

Ce qui revient à 5986.81 +21%= 7244.05€ J'ai donné un accompte de 500€
et donc fait un crédit de 6744.05€

Comment dois-je amortir cela?

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#21 2015-05-19 19:08:00

Jojo
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Re : Déduction d'une moto.

Si vous étiez venue en consultation AVANT, je vous aurais signalé qu'il suffit de faire deux choses !
1. Photographier le compteur
2. Exiger du garagiste qu'il indique sur la facture clairement l'ancien kilométrage et le fait qu'il a place un nouveau compteur ...
Autre élément : nous ne sommes pas dans un 'chat' et le tutoiement est proscrit !
Vous mélangez des éléments 'réels' et des éléments 'autres' (Consommation : il faut tous les tickets ou mieux toutes les factures de carburant)
L'équipement est prévisiblement valable pour plus d'une année ...
La moto est achetée combien ? Voir la facture !!!
Nous ne demandons pas comment elle a été financée ...

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#22 2015-05-19 22:23:17

Bommer
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Re : Déduction d'une moto.

Jojo,
Tu as raison c'est pas le financement mais l'achat!
J'ai fait des recherches sur le site comment déduire une moto!
donc je vais déduire 25% donc 1/4 de la facture 100% sur 4 ans
Ainsi je déduirai la même chose pour 2015 -2016 - 2017
il a travaillé 155j donc à fait réellement 155j x122km (a/r) rien que pour le travail 18.910km
pour le reste j'ai tout fait
taxe, assurance, accessoires, x75%
Sur le site il est indiqué que je DOIS garder tout les tickets et ne les montrer qu'en cas de contrôle! Mais prouver le nombre de kilomètre et le nombre de jour qu'il a travaillé (j'ai demandé une attestation à l'employeur)

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#23 2015-05-19 22:34:39

Bommer
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Re : Déduction d'une moto.

Jojo,
A propos du compteur, c'est un dépanneur qui est venu chercher la moto, nous ne savions pas ce qu'il avait!
Ensuite, il est resté chez RAD Devos plusieurs jours! Pour nous dire qu'ils ont changé de compteur tour!

Depuis que nous avons fait cet achat nous le regrettons au centuple! il tombe en panne tout les mois!

Le pot d'échappement à déjà été changé 2 fois et il doit encore une fois être changé!
J'ai demandé pour avoir une fiche technique chez RAD de toute les pannes pour écrire une lettre à Peugeot "j'attends toujours"
C'est un Peugeot métropolis, il a donc une touche pour le stabiliser, elle est aussi tombé en panne!
Les clignotants, les injecteurs, et je ne sais plus tout quoi, je suis son épouse, et ne connais pas les noms techniques, le magasin RAD du fait qu'ils doivent sans arrêt commander les pièces chez Peugeot et que mon mari s'est plaint verbalement, ils ont fait un geste "extension de la garantie 6 mois et un bon d'achat de 350€ sur de l'équipement" Wouaw!!!!! En attendant j'en ai déjà rien que pour 2014 en entretien pour 650€

Donc, j'essaye de faire de mon mieux pour déclarer la moto dans les frais réels dans nos impôts sans me tromper!
Voilà!

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#24 2015-08-06 10:46:55

Deauville
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Re : Déduction d'une moto.

Bonjour,
J'ai une épargne à long terme (assurance pension? max 2.260€) dont mon banquier calcule chaque année le montant en tenant compte de mes revenus (et si je ne me trompe pas de ce qui est déjà déduit grâce à mon emprunt hypotécaire).
Si je déclare les frais réels de ma moto, est-ce que cela a une influence sur ce montant?
Merci d'avance

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#25 2015-08-06 10:53:34

Jojo
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Re : Déduction d'une moto.

Oui mais l'incidence est peu importante ...

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