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#1 2004-09-15 09:15:47

SUPER NANA
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Re : Help please code 200

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#2 2004-09-15 23:13:39

pulsar
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Re : Help please code 200

Bsr Sagittaire,

revenus taxé à 33% donc, sauf si globalisation plus intéressante...

En clair, ca veut dire que l'adm. fera le calcul suivant :

Elle globalisera tout tes revenus (donc revenus professionnels + chômage, + revenus immobilier, etc...ET les revenus que tu as dans ton activité web)

elle fera ensuite les 2 calcul d'impôts suivant :

1er calcul : calcul de l'impôt sur tes revenus (sans ceux de webmaster) + 33% d'impôt sur les revenus de webmaster

2ème calcul : calcul de l'impôt sur tout les revenus globalisé donc sans faire de différence)

Enfin, elle retiendra le calcul le plus intéressant pour toi. Donc si c'est plus intéresant pour toi que tes revenus de webmaster soient cumulés avec les autres, elle le fera.

Comme frais ? frais d'hébergement du site, connexion internet, une partie de ton électricité, tél, gsm, voiture, chauffage des locaux, etc...la liste est longue tu sais...!

Contacte donc un comptable, le coût de ces honoraires sera vite récupéré....;)


"L'imagination est plus importante que le savoir."A. Einstein

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#3 2004-09-16 22:42:00

pulsar
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Re : Help please code 200

oui...et non !

Oui dans le sens où tant que tes revenus tirés de ton activité de webmaster seront qualifiés de "revenus divers"....mais :

Il existe toujours la possbilités que ces revenus soient requalifiés en revenus professionnels, avec évidement à la clé une taxation plus lourde.

En efeft, pour être qualifié de "revensu divers", il doivent :

- être obtenu en dehors de l'exercice d'une activité professionnelle (ce qui est le cas pour toi) mais aussi :

- s'il ressort que les opérations sont répétitive (ce qui est le cas), et qu'il existe d'autre indication comme le temps que les opérations demandent, l'organisation qu'elles impliquent, les investissements que tu engage, les moyens employés nécessaire, etc...

- De plus, si ton activité professionnelle est liées à ton autre activité (ex : si tu es informaticien...)

alors tes revenus divers pourrait être requalifié...

Pour résumer :

Revenus divers, mais si répétition (oui), si bcp de temps passés (oui ?), si organisation importante, si investissements important (mat. informatique ?) et si en plus tu es informaticien, analyste-programmeur, etc... alors risque de requalification des revenus en revensu profesionnels, et donc taxation au taux marginal (taux de la tranche la plus élevée dans laquelle tes revenus se situera, puisqu'ajouté aux autres revenus, soit 40/45% en général))
Sinon, taxation à 33% + impôt communal évidement


"L'imagination est plus importante que le savoir."A. Einstein

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#4 2004-09-18 12:20:12

pulsar
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Re : Help please code 200

1 / si tu indiques simplement en code 200 : 7.000 €, et que tu ne déduis pas tes frais, et bien tu payeras plus d'impôts ! et ça n'empêcheras pas la possibilité d'un contrôle, avec possibilité d'une requalification des revenus...

Donc, ne pas déclarer tes frais n'est pas une bonne idée : si pas de contrôle : tu paieras plus d'impôt, et si contrôle, tu pourra évidement toujours à ce moment là demander à ce que tes frais soient pris en compte, mais ça n'aura pas d'influence sur la requalification éventuelle...

2 / ton activité professionnelle n'a rien avoir, tu passes peu de temps pour cette activité, tu n'as pas d'investissement important, tu passes peu de temps pour cette activité ? alors peu de chance de voir ces revenus requalifiés en revenus profess. (le montant des revenus n'est qu'un critères, mais il faut que tout les critères soient remplis pour qu'il y ait requalification).

3 / Ne pas déclarer les revenus ?

- les débiteurs sont Français,
- Pas de contrôle de tes comptes bancaires
- etc...


Possible mais pour autant que tu sois conscient des risuqes, et que tu les assumes pleinement ! ce que ne feras évidement pas le banquier qui te conseille de ne rien déclarer.

Si tu ne déclares pas les revenus, et qu'un jour l'adm. fiscale a connaissance de ces revenus, tu auras un contrôle. A la suite de ce contrôle, tu devras :

- payer l'impôt sur les revenus non déclarés
- payer une amende : comme il y a non déclaration des revenus avec intention d'éluder l'impôt, l'amende ira de 10% à 200% de l'impôt éludé...

Imagines si, après 3 ans, l'adm. constate l'infraction...

je ne peux pas te conseiller, il s'agit d'un choix personnel que tu dois donc faire, en ayant conscience de ce que tu risques...


"L'imagination est plus importante que le savoir."A. Einstein

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#5 2004-09-22 23:23:49

pulsar
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Re : Help please code 200

A ton services ! wink


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