Nouvelle construction particulier

tata60 · 2004-10-29 09:55:39

Casta, merci pour ta contribution.

Je regarderais tout cela ce week end pour voir si cela m'est favorable ou non.

tata60 · 2004-10-29 23:02:12

Je viens de consulté donc ces infos;

Qu'en penses Pulsar, F Bonfond, Super Nana et les autres ...

Jipy · 2004-10-31 02:50:36

maxdal · 2004-11-09 17:27:08

Jojo · 2004-11-09 17:58:15

Pour suivre le débat

tata60 · 2004-11-09 21:59:07

Maxdal,

Dans les papiers que tu a reçu par la TVA pour constituer ton dossier, on fait mention que tu doit donc fournir des attestation de preuve pour les traveaux réalisés par tes soins.

Théoriquement, sur tes traveaux, la TVA ne sait pratiquement pas te faire des problèmes si tu a ta facturation de marchandises qui correspond à ton métré.

Tu pourrais avoir des problèmes sur les entreprises qui ont facturé.
Donc, avant de rentrer ton dossier, je te conseille de reprendre contact avec toutes les entreprises qui t'on facturer un travail avec marchandise et tu leur demande, si c'est encore possible, qu'ils rajoutent sur vos 2 factures le fait que tu a participer également.
Avec cela, tu les mettra en difficulté car la TVA ne sait pas bien chiffrer ton travail et de là n'a aucun argument pour te ponctionner du pognon.

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En ce qui me concerne, aucune nouvelle de la TVA.

on attend toujours ce B57 avec impatience.

tata60 · 2004-11-10 10:49:07

Casta,

Dans mon dossier, tout est bien ficelé et c'est pour cela que je fais des bonds.

Toutes mes factures correspondent à mon métré; aucune marchandise en NOIR.
Cela serait effectivement suicidaire de pratiquer autrement....

Il y a 15 jours, la TVA lors de notre rencontre m'avait dit que téoriquement dans la semaine je recevrai des nouvelles de leur part.
Lundi cela fera 3 semaines et rien, je pense que mon dossier les ennuie car il vont devoirs perdre la face à mon avis.

maxdal · 2004-11-10 12:56:16

Merci à tous pour vos réponses,
Je viens d'avoir des nouvelles d'un ancien collègue qui a eu quelques déboires avec la TVA : celle-ci lui réclamait de la TVA sur un certain montant car le calcul de la TVA ne correspondait pas à la somme de ses factures.
Après qu'il ait demandé le mode de calcul, on lui a répondu qu'ils se basaient sur une circulaire interne (tiens, tiens !).
Comme mon ami fait un peu de politique et qu'il a la réplique assez aisée, il a demandé à avoir les copies de la circulaire en question ou bien l'arrêté royal, ministériel avec la date de parution au moniteur afin qu'il puisse vérifier du bien-fondé ce cette circulaire !
Il a également glissé que si on lui réclamait de la TVA sur un montant allant jusqu'à 100000 BeF, il payerait pour ne pas prolonger le problème, mais si on lui réclamait de la TVA sur un montant supérieur à 100000 BeF, il prendrait un avocat !
Son métier lui a également permis de justifier une bonne différence par rapport au montant réclamé ; en effet, il est métreur-deviseur dans une entreprise de construction en clé sur porte (tout comme moir d'ailleurs !) et son métier quotidien est de passer des commandes, trouver des prix les plus bas possibles, négocier avec les sous-traitants, etc.
Il a donc pu justifier que l'achat de ses marchandises ou que les contrats signés avec les différents sous-traitants étaient bien inférieurs au prix "moyen" du marché car il les avait bien négociés !
Même si légalement, cet argument ne vaut rien (bien que ...), ce fut un argument de poids !
Il a également montré au contrôleur qu'il avait lui même participé à la diminution du prix de ses contrats avec les entrepreneurs en leur préparant le travail : métrés, plans des pignons, plans de détails, tracé des installations électriques,... !
Bref, depuis lors, il n'a plus eu de nouvelles et comme la TVA a, semble-t'il un délai de 5 ans, je pense bien qu'il s'en tirera comme cela !
Comme je fais le même métier que lui et que mon chantier a duré près de 2 ans et demi (d'où la liste chronologique d'achat de mes matériaux !), j'ose espérer pouvoir contrer les arguments du contrôleur lorsqu'il se manifestera après que je lui aurai remis mon dossier !
Bien à vous,

Maxdal

tata60 · 2004-11-10 18:01:02

Bonne chance

Dominique · 2004-12-21 17:06:17

Et la fameuse instruction B57, toujours pas disponible?

tata60 · 2004-12-22 00:05:52

Voila, un peu tard par rapport à la décision concernant mon dossier.

Blanchi depuis ce 24 novembre.

Oui, blanchi.:comprends_po:

Je n'en croyait pas mes yeux.:toudou:

Comme quoi !!!!!!!!!!

En résumé, je ne pense vraiment pas que les infos communiqués à la TVA (voir post plus haut) on fait en sorte d'annuler complétement mon relevé de régularisation qui s'élevait quand même à 8.800 € amende comprise.

Je pense que tout s'est joué dans le rapport de force lors de l'entrevue.
Suite à vos nombreux conseils, j'adoptais une attitude assez ferme tout en restant bien sûr courtoie.
Mais ce qui a pesé dans la balance c'est assurement le fait que j'ai bluffé en citant quelques passages de la B57 et en affirmant que je l'avais donc en ma possession et que "Test Achat" suivait l'évolution et la tournure que mon dossier prendrait.

Je pense donc, qu'il m'ont foutu la paix pour tout simplement pouvoir continuer tranquillement leur petite popote avec cette fameuse instruction B57.

MERCI à tous et spécialement à F. Bonfond que j'ai eu la chance de rencontrer.

A Bientôt.:noel:

Thanato · 2004-12-22 18:00:16

entre-temps, une instruction B57 se balade qqle part...mystère et boule de gomme 8)

PS: joli bluff Tata60

stessy · 2004-12-28 13:56:27

Bonjour,

j'ai suivi un peu le fil de la discussion.

En fait je me pose des questions, car je suis en train de construire ma maison, et je me pose d'énormes questions sur le montant de la tva que je vais devoir payer.

Pour me résumer, seuls 2 corps de métiers sont intervenus dans le travaux, le terrassier ainsi que le zingueur pour placer le zinc au niveau des cheminées ainsi qu'au niveau de la noue de la toiture.

Si je comprends bien, l'administration de la TVA va calculer le montant sur base des estimations du marchés concernant ces corps de métiers par rapport à la facture rentrée?

Et pour le reste des travaux, comment cela se passe-t-til alors?

Aucune TVA sur la main d'oeuvre même si j'ai effectué les travaux entièrement moi-même ainsi que mon beau-père?

Merci d'avance pour vos réponses.

tata60 · 2004-12-28 16:26:56

C'est excat , pas moyen par la tva de te pomper du pognon sur les traveaux réalisés par toi même ou les menbres de ta famille du premier degré.

En ce qui concerne tes 2 corps de métier, si la facturation te parait très bon marché, je te conseil de t'arranger avec eux pour faire figurer sur tes factures que pour le terrassier par exemple que tu t'es arranger pour trouver un trou pour évacuation des terres ou ......

Pour le zingueur, que tu a participer avec lui aux traveaux.

Voila, je pense que si la tva veut te faire des problèmes, tu risque de les mettre en difficulté pour qu'il chiffre la valeur de ton travail pour ces 2 corps de métier qui ton facturé.

stessy · 2004-12-28 16:52:21

En voilà une excellente nouvelle#boing#

Je te remercie pour ces renseignements

Une petite question encore.
J'ai fait la betise de commander le matériel éléctrique par mon cousin mais malheureusement la facture n'est pas à mon nom, là je suppose que la TVA va râler.

Pour cette question est-ce que je risque une amende?

Sinon pour le reste j'ai les factures à l'appui qui attestent que j'ai bien acheté les marchandises au complet.

Encore merci

Jojo · 2004-12-28 16:57:46

Si le cousin n'a pas un numéro de tva ou n'est pas considéré comme indépendant, le risque est assez mineur en signalant que c'est le cousin qui est allé chercher la marchandise et qu'il n'a pas prêté attention à l'importance de facturation à votre nom ou au sien.
Dans els autres cas, voyez un professionnel; on ne peut pas tout écrire sur un site ouvert.

stessy · 2004-12-28 17:01:14

Très bien merci pour vos réponses

maxdal · 2005-08-03 16:14:28

Salut à tous,

Résultat de mon contrôle TVA : pas de problème ! Je n'ai même eu aucun contact avec mon contrôleur : j'ai déposé mon dossier un jour matin et on m'a rappelé pour me dire que tout était OK ! :bj:
Morale de l'histoire : un dossier bien ficelé à la base permet d'éviter bien des problèmes ! :idea:
J'ai quand même eu un peu peur :s en lisant tout ce qui s'était dit dans ce forum, mais maintenant, ça va mieux ! :-D
Bonne chance à ceux qui n'ont pas encore de nouvelles ! ;-)
A +

Maxdal

#51 2004-10-29 09:55:39

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