Code d-f + calcul

Cecila · 2004-11-15 23:05:19

Ou et que doit on indiquer comme montant de revenu cadastral lorsqu'un dirigeant d'entreprise loue son immeuble à la société.

Je pense que l'on doit indique un montant au code 100 (partie privée) et un montant au code 109 (partie professionnel).

Quelle montant doit on indiquer??

De plus comment calcul t-on la requalification :

On prend le montant total du rc x 5/3 x coeffi. de revalorisation ou on prend la partie professionnel que l'on retrouve en 109 x 5/3 x coeffi. de revalorisation???

Et bête question comment calculer la partie professionnel d'un immeuble ???:quest:

Cecila · 2004-11-16 12:44:00

Pouvez m'éclaircir par une exemple pratique.

1) R.C. habitation privé 500,00

2) R.C. habitation privé 600,00 et partie professionnelle 30 %

Qu'indique t-on dans les codes de la d-f

f · 2004-11-16 13:40:57

1) R.C. habitation privé 500,00
100= 500,00

2) R.C. habitation privé 600,00 et partie professionnelle 30 %
100= 600 x 70%= 420
109= 600 x 30%= 180
110= montant du loyer TOTAL (brut) reçu courant de l'année fiscale

(!! cet ex ne vaut que si pas de requalification, comme évoqué par Xavier dV !!)

Cecila · 2004-11-16 23:42:33

Merci pour la réponse à la première partie de ma question. Je pense que je me suis mal expliqué au niveau de la 2ème partie.

Pour calculer la requalification doit on tenir compte de la partie professionnel du rc on doit on prendre le montant total.

Si rc privé = 70 % et rc professionnel 30 % comment calcul t-on la requalification et comment l'indique t-on sur la d-f

Merci

f · 2004-11-16 23:46:38

Cecila · 2004-11-17 00:10:22

Donc si j'ai bien compris :

RC de la maison 600,00
RC professionnel 30 %
Loyer payer par la société par année 2500,00

Calcul requalification : 600 x 30 % = 180,00 partie professionnel
= 180 x 5/3 x 1,35 = 405,00
Dans la d-f : code 100 : 420,00 (600 x 70 %)
code 109 : 180,00 (600 x 30 %)
code 110 : 405,00
Requalification à titre de rémunération : 2500 - 405 = 2095

Mon calcul est correct comme ceci.:toudou:

J'imagine que si il a acheté le bâtiment en indivision les 600,00 sont à diviser en 2 donc la requalification risque d'être plus élévé.

Merci +F