BELCOFIN 3.0.0.0.

#1 2004-03-11 15:36:15

test3be
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Re : Rachat de véhicule de société en fin de leasing

Bonjour à tous,

Pour continuer dans la même série voici une nouvelle question liée aux véhicules de société.

J'aurai la possibilité de racheter le véhicule à 5% de sa valeur résiduelle en fin de leasing...

A quoi dois-je m'attendre en matière de taxes sur ce profit?


Merci

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#2 2004-03-11 16:59:49

PJ
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Re : Rachat de véhicule de société en fin de leasing

L'achat d'une valeur résiduelle est une acquisition
Les impôts sont calculé sur le bénéf après la réalisation.

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#3 2004-03-11 19:01:57

Gilles de reves
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Re : Rachat de véhicule de société en fin de leasing

La réponse est à nuancer à la réalité du cas. Si l'opportunité de racheter un véhicule en fin de leasing existe, il peut y avoir taxation dans le chef du repreneur si celui-ci se trouve être le dirigeant de la société qui avait acquis le véhicule en leasing mais n'avait pas levé l'option d'achat en fin de contrat. Le fisc y voit un avantage en nature. Il le voit aussi si c'est le conjoint qui reprend cette voiture. En dehors de cette relation société qui prend le leasing/dirigeant de la dite société, je ne vois aucun avantage taxable.

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#4 2004-03-11 19:11:34

PJ
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Re : Rachat de véhicule de société en fin de leasing

Ceci est tout à fait correcte, je ne m'étais pas aperçu du carcactère personnelle de l'achat. Je pensais à un achat par la société.

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#5 2004-03-15 19:00:37

test3be
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Re : Rachat de véhicule de société en fin de leasing

Merci pour les infos, donc pour être sur d'avoir bien compris en temps qu'employé je peux racheter la voiture sans payer de taxes...?
Ou mieux je pourrais la faire racheter par qqun d'autre... Extérieur à la famille...

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