employé reprenant véhicule utilitaire après journé

christophe · 2005-01-23 21:07:03

Bonsoir à tous,

Imaginons un employé d'une société de transport. Il reprend la fourgonnette de livraison le soir chez lui et la garde le week-end. Il lui arrive de l'utiliser pour des affaires privées. Devons nous déclarer un avantage en nature ou est-ce que ça peut passer comme ça, sans déclaration ?

D'avance merci pour vos réponses.

Jojo · 2005-01-23 21:09:23

Qu'est-ce que c'est que cette fraude ?

Qu'est-ce que ce transporteur SANS licence ?

COMPTABALOU · 2005-01-23 21:11:47

Cher Christophe,

Je suggère de déclarer un ATN (avantage en nature) ou de refacturer un montant forfaitaire au travailleur

christophe · 2005-01-23 21:14:10

Et bien, 5 minutes et déjà des réponses. C'est trop beau.

En fait, de manière générale, l'absence de calcul d'ATN est elle défendable pour un véhicule utlitaire ?

Jojo · 2005-01-23 21:18:07

J'ai souvenance d'un problème de ce genre.

Un employé se trouvait sur la Côte d'azur avec un véhicule de société avec le nom de l'entreprise sur la portière.

Que croyez-vous que fit le contrôleur (Il n'était pas inspecteur à l'époque) ?

christophe · 2005-01-23 21:26:01

Et imaginons l'employé qui reprend la camionnette pour son déménagement ? ATN bien sûr mais uniquement pour un week-end et 100 km.
Ou celui qui la prend pour son camp scout ? ATN mais pour 15 jours et 1000 km. Comment faite vous si vous voulez être le plus en règle possible mais aussi le plus juste (puisque vous êtes sous les 5000 km )?

COMPTABALOU · 2005-01-23 21:29:04

COMPTABALOU · 2005-01-23 21:29:51

... Mais normalement il faudrait hein ...

christophe · 2005-01-23 21:43:47

C'est donc jouable bien que limite. Merci ä vous tous pour l'info.

Entre parenthèses, vous imaginez la perversité du contrôleur qui prend sur son w-e pour prendre des numéros de plaque de fourgons le w-e au VTT ?

COMPTABALOU · 2005-01-23 21:47:15

Attention aux véhicules VRAIMENT FAUSSEMENT utilitaire quand même ... ( style pionneer...)

christophe · 2005-01-23 21:51:22

Evidemment, je parlais bien d'un Berlingo ou d'un Transit, voire même du semi Scania (j'en connais qui le ramène tous les jours et qui font leurs courses avec), pas de ces scandaleux tout-chemins qui ne connaissent comme terrain difficile que la E411 en été.

Pegase · 2005-01-27 13:18:26

L'emploi d'un véhicule pour faire juste une fois un petit déménagement pourrait être considéré légalement comme un avantage social.

Jojo · 2005-01-27 13:20:52

C'est autre chose ... ne pas oublier de faire le document d'autorisation d'usage privé ...

Sorry · 2005-01-27 18:19:10

balou · 2005-01-27 18:29:47

A propos d'inspecteurs qui relèvent les plaques le WE: au moins ils bossent deux jours/semaine #lol##lol##lol#

Sinon, du vécu:

Dans un charmant petit hôtel dans le Nord du Grand-Duché (je vous assure, ça existe!) j'ai vu un camion de pompiers sur le parking, avec une plaque d'immatriculation jaune, mais ... c'était pas des Luxos... Nou zeg!

Faut quand-même avoir envie de prendre ce genre de véhicule de service pour partir en vacances!!!

Jojo · 2005-01-27 18:36:43

Il faisait le plein d'eau ... de Moselle ...

balou · 2005-01-27 18:44:02

Cher Jojo,

Je vois que tu ne t'arrêtes pas au vin rouge... #beer#

GARA · 2005-01-27 19:22:20

Par rapport à la question posée à la base, il faut tout de même vérifier si l'employeur paie des fgrais de déplacement ou intervient dans les frais de transport domicile, lieu de travail, si par contre l'employeur considère cela comme avantage en nature !!! de son chef pour ne pas débourser fes frais de déplacement !!!! lors d'un contrôle il faudra justifier pour ne pas faire d'erreur......

COMPTABALOU · 2005-01-28 11:10:15

Non Balou,

PAr expérience des services de secours, je pense que soit, ses occupants ont participé à des "concours internationaux" entre Corps de Pompîers qui sont souvent suivis d'exposition de matériel des pays participants et ... d' un super barbecue ... bien arrosé (vin rouge, pas de l'Alox Corton hein Jojo et Dexl01)

Rien que de normal !

N'oublions pas non-plus qu'ils font aussi parfois partie de missions d'aide internationale : mon expérience en la matière pourrait mieux vous éclairer mais cela fait partie d'un autre post !

Ce que tu as vu là Balou : probablement un arrêt pipi/crème glace/soda !

Amicalement ... mais cela nous éloigne du sujet hein :@

balou · 2005-01-28 13:44:01

Cher Comptabalou,

J'ai passé le WE dans le même hôtel que le papa, la maman et leur fiston bruyant...

Mais LOIN DE MOI l'idée de critiquer! Je n'ai QUE RESPECT pour les gens qui risquent leur vie pour en sauver d'autres, et qui sont dévoués même sans qu'il y ait gros danger (inondations, feu de cheminée, nid de guêpes, chat malin coincé dans un arbre, etc...)

TOTAL RESPECT

C'est juste que je ne voudrais pas "me taper" 600 Km dans un camion de pompier avec la grande échelle, même si mon mari est dévoué...

#1 2005-01-23 21:07:03

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