installation de cuisine bizarre !!!!!

visu · 2005-10-10 15:38:14

Mon cher Jojo,

Je vous suggère de corriger mon exercice à notre (très) prochaine rencontre, Exercice que j'entame dès ce pas.

Je vous rassure, j'ai eu l'immense privilège d'apprendre la compta avec des écritures aux comptes en T.

Amicalement,

NB : Je ne suis pas grand, je ne mesure qu' 1m75 ;-)

Lethum · 2005-10-10 15:41:45

Lethum · 2005-10-10 15:45:07

J'ai trouvé les 31,8 dans les précédents posts.

Le problème vient du fait que dans votre post 17 vous proposez deux hypothèses mais vous tenez compte des deux en même temps dans les calculs...

Jojo · 2005-10-10 15:47:46

Est-ce que tout le monde suit ?

Sinon, on recommence ...

visu · 2005-10-10 15:49:52

Pas (encore) moi en tout cas. Je suis occupé sur les comptes en T, à la main, comme autrefois. Ca prend du temps !

Lethum · 2005-10-10 15:51:41

visu · 2005-10-10 15:52:08

Lethum · 2005-10-10 15:58:39

visu · 2005-10-10 16:02:42

visu · 2005-10-10 16:11:09

Voilà mon exercice. Combien vous me donnez ?

Lethum · 2005-10-10 16:12:52

Ceci dit, il n'y a pas d'arnaque au client ni à la TVA.

Il s'agit simplement d'un excédent de paiement. Si le placeur ne veut pas rembourser, c'est une autre histoire...

Lethum · 2005-10-10 16:16:58

visu · 2005-10-10 16:21:11

On entre dans un autre débat.

Dans ce cas, le placeur a joué sur le fait qu'il peut facturer à un taux plus favorable pour se mettre le différentiel en poche.

Je laisse le soin à des spécialistes comme Jipy de répondre à la question : "Est-ce une fraude à la TVA".

Il y a à mon sens, mais ce n'est qu'un avis, volonté de fraude car la facture originale est fausse : la commande ne provient pas du placeur mais du client, qui la paie ! Et cette fraude est faite par le fournisseur (qui n'est pas en mesure de refuser, sous peine de vente perdue) et par le placeur (qui passe dans sa compta ue facture qu'il n'a pas payée)

Est-ce un acte "limite" de bonne volonté, où le placeur et le client se partagent le différentiel, ou réellement de fraude, où le placeur encaisse ce différentiel seul ?

visu · 2005-10-10 16:23:12

Lethum · 2005-10-10 16:45:48

Je comprends bien mais cela ne fait pas partie des hypothèses.

Dans ce cas, cela voudrait dire que le placeur devrait faire une facture complémentaire de 15 € TVA6C pour apurer l'excédent de paiement. Je doute que le client soit d'accord...puisqu'il doit récupérer ses 15 € de trop payé et que le prix convenu était de 137,80 € TTC.

hittiche · 2005-10-10 17:02:04

si le client ne paie à l'indépendant que la différence entre sa facture et la facture qu'il a a payée au vendeur de cuisine, je ne vois pas où est l'arnaque.

si l'installateur facture 137,80 (130 + 6%)
le client paye au fournisseurs 121
et le solde à l'installateur 16,80

l'installateur reçoit 16,80 du client et 13,20 (21 - 7,80) de la TVA = 30,00 correspondant au placement qu'il a effectué.

visu · 2005-10-10 17:02:57

C'est en tout cas ce que j'ai compris de l'explication de l'intervenant.

J'ai démontré que l'opération générait un excédent de trésorerie de 15€ dans le chef du placeur. J'ai aussi démontré qu'il était exclusivement dû à un différentiel de TVA.

J'accepte la critique, montre-moi où je me suis trompé.

Après, à la question "est-ce une arnaque ou pas", c'est une question d'interprétation.

visu · 2005-10-10 17:05:17

hittiche · 2005-10-10 17:18:04

la TVA n'y perd rien.

le vendeur de cuisine a reçu 21 du client et les reverse à l'Etat.

l'installateur récupère les 21 (qu'il aurait de toute façon récupéré) et repaye 7,80 (qui est la TVA due par l'utilisateur final).

si on reprend le cheminement normal :
le vendeur vend à l'installateur 121
l'installateur récupère 21 en tant qu'assujetti.

il refacture 130 et la loi lui permet de refacturer à 6% : il reverse donc 7,80.

7,80 est bien la TVA due par le consommateur final sans droit à déduction.

et il n'a rien rétrocédé du tout au client.

visu · 2005-10-10 17:25:58

Ceci est une hypothèse, qui ne colle pas avec la réalité : ici, c'est le CLIENT qui a payé le FOURNISSEUR, pas le placeur !

Il RECUPERE une TVA qu'il n'a pas PAYEE !!!

Et je maintiens que la TVA y perd, puisque le placeur récupère une TVA payée par un client final.

Il en aurait été autrement si, comme vous l'insinuez, le placeur avait acheté et PAYE la marchanidise :
- fournisseur doit 21 de TVA
- placeur récupère 21 de TVA
- placeur facture le tout à 6% et paye 7.8

MAIS ici, la nuance, c'est que la TVA qu'il récupère n'a pas été payée à l'origine, c'est toute l'astuce ! D'un autre côté, il calcul 6 de TVA sur les 100 de la cuisine, qu'il ne va bien entendu pas exiger à son client, qui a par définition payé la facture de la cuisine. Donc, l'opération nette est bien de 21-6=15, en défaveur de la TVA. Les comptes en T demandés par Jojo le confirment.

Je ne dois plus être têtu, mais obstiné... j'espère ne froisser personne en étant si péremptoire !

Amicalement,

hittiche · 2005-10-10 17:32:38

à visu : vos 15 viennent du fait que vous considérez (post 17, 2e hypothèse) que le client paye 121 au vendeur et 31,80 à l'installateur.
soit un différentiel de 15% de TVA (21% - 6%) sur le prix d'achat de la cuisine (100) dont, selon vous, l'installateur ne ferait pas profiter le client.

je ne vois pas très bien comment l'installateur pourra justifier cela car comptablement il va devoir inscrire la facture d'achat de la cuisine et il ne refacturera que le placement.

bonjour les explications en cas de contrôle...

ne pas oublier non plus qu'il faut remplir les attestations 6%...

Jojo · 2005-10-10 17:52:26

hittiche · 2005-10-10 18:07:04

tout à fait d'accord avec jojo.

revenons tout simplement au texte de base.

je suis même persuadé dans ce cas-ci que l'installateur a très bien pu faire profiter le client de la ristourne en payant directement lui-même le vendeur de cuisine et qu'il ne lui a porté en compte que le placement.

visu · 2005-10-10 18:33:06

visu · 2005-10-10 18:36:22

#26 2005-10-10 15:38:14

Re : installation de cuisine bizarre !!!!!

#27 2005-10-10 15:41:45

Re : installation de cuisine bizarre !!!!!

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