#1 2007-01-02 12:17:40

Rosamaria

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Re : Résident Français en Belgique mais salarié français

Bonjour à Tous

Tous d'abord mes meilleurs voeux pour l'année 2007.

Voici mon cas, pour lequel je vous demande conseil.

J'ai une connaissance qui habite en Belgique, marié à une belge, mais qui travaille en France. Il rentre une déclaration à l'IPP dans le lequel il déclare ses revenus français.

Il cotise en France et paie des impots belge.

D'une année à l'autre ces impots sont passés de 300€ ( impots Français) à 3000€ (impots Belge).

J'ai peur qu'il y ait une double imposition.

Comment puis-je l'aider?
Que puis-je le conseiller?

Merci d'avance pour votre aide

Jojo

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Re : Résident Français en Belgique mais salarié français

Il faut un peu plus d'informations !

Le terme "cotise" me fait craindre une anéquation de vocabulaire.

Il faut voir par qui il est payé et pourquoi.
Il faut aussi voir s'il a d'autres revenus.
Il faut aussi voir s'il a souligné que c'était (PEUT-ETRE) des revenus exonérés par convention.

Etc.

Rosamaria

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Re : Résident Français en Belgique mais salarié français

Il n'a pas d'autres revenus.
Il est payé dans le cadre d'un contrat de travail par une société française établis en France.

Je ne sais pas si ces revenus sont exonérés par convention.

jef

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Re : Résident Français en Belgique mais salarié français

- Est-il travailleur frontalier ?
- Travail-t-il bien pour une entreprise prise privée ?

jempy

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Re : Résident Français en Belgique mais salarié français

Quand vous comparez les notes de calcul des 2 années, où se situe la différence ?

pauls

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Re : Résident Français en Belgique mais salarié français

Deux possibilités d'explication à controler :

- suppression du régime frontalier d'où imposition en Belgique alors que précédemment l'imposition avait lieu en France.

- oubli de mentionner dans la déclaration (ou de prise en compte par l'Administration) que les revenus de salarié provenaient d'un pays avec CPDI

A vérifier :idea:

pauls

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Re : Résident Français en Belgique mais salarié français

Sorry, plutôt application du régime frontalier sans doute.

Mais il faut plus d'explications

Rosamaria

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Re : Résident Français en Belgique mais salarié français

Il est travailleur frontalier et il travaille pour une société privée.

Rosamaria

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Re : Résident Français en Belgique mais salarié français

Je n'ai pas reçu votre message dans lequel vous me proposiez de vous appeler.

Il y a que depuis mi 2004, qu'il est résident belge, suite à son mariage. Auparavant il était résident français.