taxé si j'apporte ma clientèle à ma société ?

Tiggre · 2007-11-26 12:30:06

Bonjour chers comptables

Je suis entrepreneur, en personne physique jusque maintenant. j'envisage de passer en société. Je vais donc lui apporter ma clientèle.

Deux choix s'offrent à moi : l'apport ou le quasi-apport. mon comptable expert fiscal me dit qu'en faisant un apport, je ne serai pas taxé car je reçois des actions en échange de l'apport. Par contre, en faisant un quasi-apport, je serai taxé (à quelque chose comme 33 %) car c'est comme si je vendais ma clientèle à ma société.

Ca tient la route ? Je cherche à recevoir une sorte de confirmation rapide pour me conforter dans cette bonne idée qu'est l'apport en nature. La société ne pourra pas l'amortir (contrairement au quasi-apport), mais c'est pas grave, je préfère que l'opération coûte plus cher à la société qu'à moi !

Merci à vous !

guiliemo · 2007-11-26 13:55:30

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Tiggre · 2007-11-26 16:20:15

Re-bonjour,

Je viens d'avoir un second expert fiscal en ligne. il me confirme que si l'entièreté de l'apport est rémunéré sous forme d'actions, et uniquement d'actions, il y a exonération via l'article 46. s'il y a une créance quelconque jointe à cela, il y aura taxation.

Je rentre dans ce cas là, car je souhaite ne recevoir que des actions en échange de mon apport

La taxation dont vous parlez concerne l'autre choix qui s'offre à moi : le quasi-apport. ça, c'est comme si je vendais ma clientèle à ma société. j'en retire donc des sous, taxés à 33 % à l'IPP effectivement.

Chaque solution a ses avantages et ses inconvénients. dans mon cas, je préfère que ce soit ma société qui paient un peu plus d'impôt, plutôt que moi qui sinon vais me ramasser un impôt colossal l'an prochain en une seule fois (le montant en jeu est ici de 3-4 dizaines de milliers d'euros quand même !). je n'ai vraiment pas envie d'aller voir mon banquier pour payer mes impôts.

Merci à vous !
Bonne aprèm !

jempy · 2007-11-26 18:54:07

En cas d'apport exonéré, ne pas oublier que :
1) l'exonération est partielle, le jour où les actions sont vendues, il y a taxation;
2) la socité ne peut amortir l'apport (ou elle continue les amrtissements)

Tofqe · 2007-11-28 17:06:40

Si vous vendez votre clientèle à votre société, vous aurez donc un "gros" compte courrant créditeur avec lequel vous pourrez payer votre impôt à 33% à l'IPP sur votre clientèle ...