- Contributions : Récentes | Sans réponse
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#1 2009-01-06 13:59:21
- AlainP
- Membre
- Lieu : Namur
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- Messages : 18
Re : Accident sur le chemin du travail
Petite question, une de nos employée, en rentrant hier soir, passe chercher son fils chez la gardienne et se blesse en sortant de chez celle-ci.
Est-ce toujours un accident sur le chemin du travail ?
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#2 2009-01-06 14:03:43
- Jojo
- Membre
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- Inscription : 2004-01-16
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Re : Accident sur le chemin du travail
Tout à fait.
Très nombreux arrêts de jurisprudence.
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#3 2009-01-06 14:45:25
- AlainP
- Membre
- Lieu : Namur
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- Messages : 18
Re : Accident sur le chemin du travail
Merci beaucoup,
Alain
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#4 2009-01-06 18:44:29
- pulsar
- Membre
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- Messages : 2 056
Re : Accident sur le chemin du travail
Bsr
Je ne serais pas aussi affirmatif que Jojo.
Elle sortait de chez la gardienne : voir si la responsabilité de cette dernière n'est pas engagée (par exemple si trottoir pas déblayé, etc...).
"L'imagination est plus importante que le savoir."A. Einstein
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#5 2009-01-06 19:17:11
- Jojo
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Re : Accident sur le chemin du travail
C'est l'assurance AT qui va, peut-être, essayer de faire porter le chapeau à la gardienne.
En attendant, c'est un accident sur le chemin du travail.
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