#1 2009-07-01 16:37:03

cosmos

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Re : achat/vente et achat de véhicule dans la même année

Bonjour,
voici un cas un peu épineux aussi bien du point de vue IPP que TVA:

1. Un indépendant achète en juin 2008 un véhicule A neuf.
2. Il constate après livraison moult défauts, vices cachés, option manquante.
3. Son garagiste lui rachète en septembre 2008 le véhicule A au même prix TVA comprise tout en lui vendant cette fois un véhicule B "vraiment" neuf (autre n° chassis) aux mêmes conditions.
4. trois factures, 2 véhicules.

Comment faire entrer tout ça au niveau comptable TVA et IPP pour l'indépendant sachant que l'amortissement se fait classiquement sur 5 ans et l'usage professionnel du (des ?) véhicule(s) est de 50% pro / 50% privé ?
:aieaie:

Merci d'avance.

rescator

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Re : achat/vente et achat de véhicule dans la même année

Bonjour à vous,

Pour ce qui est de l'ipp, le premier véhicule sera comptabilisé à 100% en comptabilité et sera sorti de la même manière, trois mois plus tard. Il n'y a pas d'amortissement. Pour le second véhicule, il y a un amortissement de 20% avec une DNA de 50%.

Pour ce qui est de la tva, vous déduirez pour la première voiture 50%. Vous paierez 21% de tva sur le montant intégral, et vous récupèrerez 50% du deuxième véhicule. Ceci en considérant que le véhicule est non utilitaire bien entendu.
Bien à vous

Jojo

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Re : achat/vente et achat de véhicule dans la même année

Je ne suis pas d'accord.
Le premier véhicule sera porté en classe 3 (Stock !) ou dans un classe 4* (Compte d'attente ou de régularisation) et la tva sera intégralement récupérée.
Le deuxième sera passé comme à l'habitude.

Un autre problème est certainement à soulever !

Vous avez dû faire une DOUBLE immatriculation !

cosmos

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Re : achat/vente et achat de véhicule dans la même année

exact: double immatriculation. Celà a-t-il une incidence TVA et/ou fiscale ?

Quand vous dites: "Le premier véhicule sera porté en classe 3 (Stock !) ou dans un classe 4* (Compte d'attente ou de régularisation) et la tva sera intégralement récupérée."

Que voulez-vous dire ? Il n'est pas en société. Comptabilité "simple" d'indépendant (déclaration TVA trimestrielle + IPP annuelle).

Merci déjà pour vos éclaircissements.

cosmos

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Re : achat/vente et achat de véhicule dans la même année

Je commence à me demander si le plus simple n'est pas de:

1. achat et revente du véhicule A 100% privé (sans même le rentrer dans la compta, sans déduction TVA,...)
2. achat du véhicule B "classique" 50% privé 50% pro avec déduction TVA appropriée et amortissement sur 5 ans.

(sous réserve que ce soit encore possible)