Ce quotient conjugal me crispe ! [Résolu ! Merci Jojo]

adresseprov · 2010-05-09 11:55:38

Bonjour à tous,

(et bonne fête aux mères présentes ou à venir)

Je ne parviens pas à me dépatouiller avec ce fameux quotient conjugal. J'ai beau glâner l'info à gauche et à droite, je m'emmêle les pinceaux.

La situation est pourtant simple me semble-t'il :

Famille de 2 enfants, couple marié, pas de biens immobiliers.
Lui travaille, elle aussi.
Lui déclare en traitement (code 250) : 38640 €
Elle déclare en traitement (code 250) : 47780 €

Est-ce que le quotient conjugal est d'application à ce sujet ?

Pouvez-vous m'expliquer calmement SVP, je me prends la tête (je suis un peu neuneu, je l'avoue humblement) la pourquoi du comment et surtout comment tout ça se calcule ?

Pour info complémentaires, lui a une assurance-vie, une épargne-pension; elle n'a que l'épargne-pension.

Merci d'avance

Fiscus · 2010-05-09 12:03:16

Bonjour,

Le quotient conjugal est une mesure fiscale destinée à alléger la charge fiscale des conjoints et des cohabitants légaux qui sont imposés de manière conjointe.

Il permet d'octroyer au partenaire qui dispose de revenus professionnels très bas voire inexistants, une partie des revenus professionnels de l'autre partenaire.

Cela se produit concrètement quand un des partenaires a des revenus professionnels qui représentent moins de 30% du montant total des revenus professionnels des deux partenaires.

Dans ce cas, l'administration appliquera automatiquement le quotient conjugal, sauf si l'imposition s'en trouve majorée.

La quotité à attribuer se limite à 8.720 euros. Ce montant vaut pour l'année d'imposition 2008. De ce fait, les conjoints ou cohabitants légaux se retrouvent dans une tranche d'imposition inférieure.

PS : http://www.belgium.be/fr/famille/couple/cohabitation/fiscalite/ (une simple recherche Google vous aurait donné la réponse)

adresseprov · 2010-05-09 12:13:15

Bonjour,

Cela je l'avais lu sur ce forum.
Parce que figurez-vous que j'ai cherché avant de poster ici, eh oui.
Je peux même vous dire que les chiffres 2009 sont de 9.280 €.
Voyez-vous, je me suis quand même un peu renseigné.

Mais vous ne répondez pas à ma question.

Le couple a des revenus totaux de 86.420 €.
30 % = 25.926 €

Dois-je comprendre que le plus petit des revenus ne doit pas excéder ce montant pour que le quotient soit d'application ?
Ou faut-il déduire 25.926 € de 86.420 € pour savoir si le quotient est d'application ou non ?

Ou tout simplement : ce quotient est-il d'application ou non pour ces revenus ?

Comme dit dans mon exposé initial, je bute sur la logique du truc. Tout le monde n'a pas la science infuse et moi, de ce point de vue là, je suis plutôt neuneu.
Par contre, si vous recherchez un spécialiste en électronique, faites signe ! (rire)

Merci quand même

adresseprov · 2010-05-09 12:16:44

Quel accueil quand même !

Pffff...

Jojo · 2010-05-09 13:43:35

Du calme !

Vous en êtes à une question et demie ...

Nous en sommes à plusieus centaines (milliers pour le soussigné) de réponses dont certaines très répétitives !
De temps à autre, nous soulignons qu'une petiter recherche ne fait pas de tort ...

Cela étant, je perçois mieux l'incompréhension qui est la vôtre !

Le premier calcul est effectivement de faire les 30 % de la somme.
De ce résultat, on déduit le traitement du moins-gagnant.

Le solde POSITIF limité à 9.280,00 euros est l'élément du quotient familial qui peut être TRANSFERE.

Dans votre cas, on arrive à un résultat négatif.
Le quotient ne s'applique donc pas du tout !

adresseprov · 2010-05-09 18:12:31

Ben voilà !

Merci Jojo pour cette réponse. C'est on ne peut plus clair.
J'aurais pu chercher midi à quatorze heures en effet.
Voilà, je serai moins bête maintenant.
Encore un tout grand merci.

jempy · 2010-05-09 20:00:15

La réponse de Fiscus vous expliquait également la manière de calculer le quotient conjugal

Pas besoin d'être arrogant ...

Juste une petite précision, le quotient conjugal se calcule sur le montant net (et non pas sur le brut imposable renseigné aux codes 250) mais cela ne change rien quant aux conclusions dans votre chef : pas de quotient conjugal.