#1 2011-03-01 17:33:59

Fred

Membre

Inscription : 2004-01-27

Messages : 923

Re : facturation de tva

Une société va cette année fêter son anniversaire. Elle désire pour cela organiser une série de manifestations et est à la recherche de sponsors.

Les sponsors ont la possibilité de souscrire différentes formules en fonction de ce qui leur est offert pour le montant du sponsoring versé.

ex : publicité, place à une soirée de gala, possibilité de sponsorisé le baptême de l'air offert à des enfants dans le cadre d'une manifestation...

Lors de la facturation au sponsor, doit-on porter en compte de la tva quelque soit le type de sponsoring ? (sponsoring du baptême de l'air, de la soirée, ...) ?

En ce qui concerne les frais auquel cette société doit faire face, pour le soiré de gala, la tva est-elle déductible sur les prestations et les fournitures de nourritures (pour moi oui car manifestation à caractère publicitaire) ?

Pour le prestations de baptême de l'air ? (facturée par une compagnie aérienne étrangère mais UE) je suppose qu'il facturerons sans tva

Merci.

---

"Mieux vaut se disputer à l'air libre, que d'être d'accord derrière des barreaux" (Krasicki)