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#1 2004-05-18 17:50:56
- Débit/Crédit
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Re: Royalties
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#2 2004-05-19 07:48:35
- Muse64
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Re: Royalties
L’admission des femmes à l’égalité parfaite serait la marque la plus sûre de la civilisation, et elle doublerait les forces intellectuelles du genre humain. (Stendhal) Celui qui confesse son ignorance la montre une fois ; celui qui essaye de la cach...
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#3 2004-05-19 19:55:06
- samycap
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Re: Royalties
J'ai lu quelque part que l'on pouvait considérer la "location" d'un goodwill comme des revenus mobiliers soumis au précompte mobilier.
J'ai téléphoné à la TVA, mais j'ai reçu 2 avis différents quant à ce que cela soit considéré comme revenu professionnel ou non et soumis ou non à la TVA, au lieu de revenus mobiliers.
J'ai interrrogé la Centrale et j'attends des éclaircissements car les enjeux peuvent être très importants: impôts, TVA ou Préc Mob, cotisations sociales, etc...
Et il me semble que comme dans ce cas de Royalties, mon problème de goodwill "loué" pendant X années se pose de la même manière.
Qui a d'autres suggestions?#boing#boing#
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