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MIAN · Impôts des Sociétés

il ya quelqu'unq qui peut me m'expliquer?

dans notre société certain personnes qui travail 3 jours en belgique et 2 jours dansune autre pays de CEE dans des filliales differente.

je ne comprendre pas comment notre législation peut s'appliquer.

Est-ce que c'est autorisé?

Mais seulement les frais sont pris en charge par la société et aucunne autre indeminité payé par l'employeur,apart les frais.

je serais très reconnaisant si quelqu'un qui peut me donner plus d'explication? ideeee

MIAN · Impôts des Sociétés

Merci beaucoup pour votre réponse.

2ème chose je voudrais avoir votre avis sur:

dans la société il ya beaucoup des gens qui travaillent quelque jours ici et quelque jour dans un autre pays (CEE) toute l'année.

ce qui je ne comprend pas ils ne sont pas régle selon notre législation sociale.
Comment on peut travailler dans un autre pays toute l'année
deux jours ici et trois jours la bàs,et pour être payé par sa filliale ou par une autre filliale malgré que la société belge située en belgique (SA) ?

et frais sont payé par la société et avec sa carte.

je serais très reconnaissant si quelqu'un peut m'expliquer?

ideeee

MIAN · Impôts des Sociétés

je voudrais votre aide svp.

ma question:

dans notre société les cadres ont les voiture de la société .

il faut des reparations la facture est établi sur le nom de la société toujour avec tva.
les facture sont envoyés dans une autre pays (CEE)
il sont remboursé leur montant totale avec tva les cadres.

lors que jevois la facture de fourniseur belge c'est avec tva.

Mais la facture n'est pas enregistré dans la comptabilité de la société en belgique.il sont la dans les tiroir. ideeee

je pose la question aux cadres ainsi que employés lorsqu'il a une facture avec tva et etablir sur le nom de la société il doit être enregistré dans la comptabilité même les frais devrais être remboursé par l'employeur totalité aux employé puise que ilfaut recupérer la tva.

QUEL QU'UN QUI PEUT ME CONFIRMER ET DONNER UNE REPONSE SVP?

MIAN · Impôts des personnes physiques

Merci beacoup.
Mais pourcentage sont déterminé par les A.R.

Mais je demande s'il ya une liste qui peut m'aider?

Sur tous les DNA

Merci de m'aider les amis.

Je compte sur vous.

Mian ideeee

MIAN · Impôts des personnes physiques

Bonjour les Amis.

Sujet:DNA

Qui peut m'aider pour DNA SVP?
-pour les pourcentage;
-classe: 61 et 64...

parceque les articles.53 à60+66....

Est-ce qu'ila une list pour tous les pourcentages?
Sioui, je serais très reconnaissant de me faire savoire.

A bienôt.

Mian ideeee ideeee

MIAN · Impôts des personnes physiques

si vous devez reperendre le balance provisoire de la société :
bilan2005 et balance provisoir 2006 et od et factures d'achat et ventes2007.

Remarque :

concernant les operations:

OD et ensuit leouverture des comptes,j'ai repris les données de balance provisoires les debiteurs et solde crediteurs 2006 leresultat n'était pas identique si vous
reprenez les données du bilan:
ex:bilan2005
balance provisoir:2006.

mon avis :
1- il faut encoder d'abord le bilan 2005 et ensuit il faut ouverir une nouvelle exercice2006 ensuit il faut encoder les données dans le journal od d'ouverture (dans le winbook) et ensuit il faut encoder les opérations divres de 2007.

il aquelqu'un qui peut me confirmer SVP?

Mian ideeee

MIAN · Impôts des personnes physiques

Merci beacoup pour des réponses.

bien sur je suis de CBC

MIAN · Impôts des personnes physiques

bonjour tous,

je dois faire mon mémoir fin d étude sur une boulangerie Mais je dois encoder sur winbook et les données que j'ai reçu sont les suivantes:

bilan,balance provisoire + les factures,achats,ventes,certaine opération od:

comment je dois encoder sur winbook lors que vous recevez les dossiers en cours et qu'il sont les montants de balance provisoir que vous devez à reprendre?

pourriez vous m'aider SVP je serais très reconnaissant.

Mian

MIAN · Impôts des Sociétés

rectification:
1) 105000(6%-4.5%) égale 1575€
2)15000*6% égale 900 €
-- ------

Total 2475

Est-ce bien just ?

D'après l'exemple:

un administrateur de société a fait une avance de 50000EURO au taux de 12%( taux nomale est de 8%)

à sa société dont le capital et les réserves s'élèvent à 35000euro.

-sur la 1er tranche de 35000, seul l'intér^t excédentaire (12%-8%) sera à traiter comme un dividende, soit 4% de 35000€ égale 1400€
-sur la tranche exédant 35000 €,c'est la totalité de l'intrêt qui est à requalifier,soit 15000 *12% égale1800€

Au total,c'est donc 3200 €

se retrouve dans le livre pierre françois COPPENSE PAGE305;

Est-ce bien just,

MIAN · Impôts des Sociétés

merci beucoup.

MIAN · Impôts des Sociétés

on suppose que 25000 (prix de realisation en 2003) doivent être investis pour imposer une plus value de 2700€ de manière étalée.

le contrebuable désigne les actifd de remplacement suivants acquis l'année suivante de la réalisation:
- un 1er investissement de 19850, amort de manière linaire au taux de 20%
-2ème investissement 7500 € ,amort de manière linaire au taux de 10%.

au totale ,27350 ont investis.

veuillez déterminer la quotité imposable de la plus value, pour les exercices d'imposition 2004 et suivants.

calcul: 19850*0.20 égale 3970€
7500 *0.10 égale 750
-----------
4720

donc 2700*4720/25000 égale 509.76€ en 2004

ily a moyen de vérifier ma réponse SVP?

Merci d'avance

MIAN · Impôts des Sociétés

donc si je bien compri il faut pas indexer mais dans la quetion d'examin il ya coefficient d'indexation:1.3391
2) 1450 charges locatives.
est-ce Pim?
je ne connais pas.

merci beucoup.

MIAN · Impôts des Sociétés

le dirideant d'entreprise x octroi une avance de 120 000 € le 3 janv2003 et une autre avance de 30 000€ le 30 juin2003 à la société MON FILS qui tient sa comptabilité par année civile.

la convention de prêt prévoit un taux d'intérêt de 6% l'an sur la premier avance de 120 000€, la deuxième avance ne portant aucun intérêt.

les donnée de la société de Mon fils sont les suivantes:

1) le taux du matché pour un tel prêt est de 4.5% l'an sans couverture d'une assurance solde restant dû.
2) le capital libéré au 31/ décembre 2002 est de 70 000€ et est de 75000€ au 31/12/2003.
3) les réserves taxées au 31/12/2002 sont de 30 000€ et de 32500€ au 31/12/2003.

Déterminez le traitement fiscal à Isoc. d'une telle opération.

selon Art:55

montant d'avance:120 000 €

capital libéré fin 2003 : 75000€
réserves taxées debut 2003: 30000€
---------
105 000
donc:120 000-105 000 égale 15000€

1) 15000(6%-4.5%) égale 225 €

2) 15000*6% égale 900€
---------
1125 € dividende en 25% de Pm.

ilya moyen de vérifier ma réponse svp?

s'il est bien just.
Merci d'avance

MIAN · Impôts des Sociétés

merci beaucoup .
Mais "friend is need is a friend indeed"

il à moyen de verifier si poosible la réponse
rc 2500
loyer 13800*1.3391 égale 14479.58
+ charges 1450
égale 19929.58(2500*5/3*3.39)

-14125 égale 5804.58

requalifier 5804.58

est-ce bien just?

Merci d'avance

MIAN · Impôts des Sociétés

merci beaucoup.
delai est 3 ans .
commence à partie de 1/1/2002
expire le 31/12/2004

est-ce bien just après ma connaissance?

MIAN · Impôts des Sociétés

le siége social d'une société est exproprié en mars 1999 . la totalité de l'indemnité d'expropriation est versée le 3/10/2001.
quel(s) est (sont) le (s) délai (s) de remploi (début et expiration) ?

qui peut m'aider svp?

MIAN · Impôts des Sociétés

le dirigeant d'entreprise x est propriétaire d'un bien ommobilier ayant un rc de 2500 qu'il donne en location à sa société durant toute l'année 2003 pour un loyer de 13800 et des charges locatives poue 1450.

calculez dans le chef du dirigeant: la qualification en réminération, ainsi que le revenu net en bien immobilier.
-coefficient :1,3391
-coefficient de revalorisation:3,39

qui peut m'aider svp.

MIAN · Impôts des Sociétés

MIAN · Impôts des Sociétés

tout d'abord merci pour réponse.

1-je suis profisc et je dois me défendre cet arguement.
2- cette une question scolaire .
3- je manque des arguments et j'aurais besoin des questions et des solutions......

MIAN · Impôts des Sociétés

tout d'abord merci.
et cette question scolaire, oui.

en tant que fisc je m'opposer auprès de contrebuable.
et je dois trouver les arguments.
il me manque des arguements.
si vous avez des arguements et des solutions je serais ravi de connaitre.

Mian

MIAN · Impôts des Sociétés

je suis pro fisc et je dois trouver une réponse

MIAN · Impôts des Sociétés

Concerne : Enoncé de la situation concrète en vue de la préparation des ateliers et du recours fictif
La SPRL BEL ENFANT, société travaillant dans le secteur des relations publiques et de l’organisation d’événements, a fait réaliser au domicile de son gérant et associé des travaux de transformation d’une pièce et d’un hall d’entrée dans son domicile personnel par la SPRL BEL OUVRAGE.

L’administration qualifie ces travaux comme étant des avantages en nature dans le chef du dirigeant et dès lors constituant un revenu professionnel du dirigeant d’entreprise. L’administration lui a envoyé un avis de rectification concernant ce sujet.

La SPRL BEL ENFANT estime que ces travaux ne sont pas des avantages en nature mais des frais propres à la société. En effet, le gérant de la SPRL doit pouvoir recevoir des clients chez lui et y travailler.

Le siège social de la SPRL BEL ENFANT n’est pas situé au domicile personnel de son gérant.

VOTRE POSITION : ………

EST CE QUE QU'ILQU'UN PEU M'AIDER POUR CETTE QUETION?