Bonjour,

Pourriez vous me dire si il existe un principe général pour
soit acter une rdv sur stock ou une variation de stock
comme par ex si disparition physique -609 si altération de
la valeur 6310

Par quid si une partie du stock a subi un dégât des eaux et que

a) les biens ne sont plus vendables
b) les biens sont vendables à un prix inférieur

merci bcp

Bonjour,

Quelqu'un pourrait m'indiquer quels sont les calculs spécifiques à une provision pour Pécule de vacances (employés et ouvriers) lorsque la société clôture au 30 juin.

Merci bcp pr votre précieuse collaboration

Bjr,

En 2004, deux emprunts hypothécaires ont été contractés en vue de l'acquisition de la maison.

En 2006, un rachat de prêt a été effectué pour les deux emprunts ci-dessus et un complément pour des travaux.

Puis-je bénéficier de la déduction unique?

pas mal en effet...

Vous trouverez l'information dans la CPDI (Convention Préventive de double imposition) signée entre la France et la Belgique.  Ces conventions traite du lieu, de l'assiette de l'impôt.

Dans votre cas, les articles 9 et voire 7 et 11 sont d'applications.

L'article 9 traite de la rémunérations des gérants de sociétés.  Ces rémunérations sont imposables dans le pays du siège social de la société - soit dans votre cas en Belgique.

Les articles 7 et 11 traitent respectivement des rémunérations liées aux fonctions indépendantes et dépendantes.

Ceux-ci seront d'applications si "le mari" a également un contrat de travail avec la société par ex: Directeur financier.

Dans ce cas la règle est que ce type de rémunérations sont imposées en Belgique (lieu de l'employeur) mais si le travailleur ne séjourne pas plus de XX jours, la rémunération est imposée dans l'Etat de résidence du bénéficiaire soit la France

http://www.fisconet.fgov.be/fr/?frame.dll&root=v:/sites/FisconetFraAdo.2/&versie=04&type=verdr!INH&

Pour les rémunérations imposables en Belgique, vous devez demander un formulaire d'imposition (Impôt des Non-résidents - INR).

Y a t il une nouvelle édition qui est parue?

bonjour à tous,

je suis entrain d'introduire une demande de dégrèvement car la personne prend le car de son travail (transport organisé) mais la personne qui a remplit sa déclaration a porté en case 1255 un montant de 150 € en lieu et place de l'exonération qui correspond au prix du billet en 1ère classe ....

voici mes questions :
- le délai de 3 ans commence à pd du 1er janvier de exécutoire du rôle ou de l'année des revenus?

- quelqu'un sait il me dire quels étaient les prix d'un billet de train 1ère classe 75 km en train au 1er fev 2000, 2001, 2002, 2003

- quelqu'un dispose t il des modules de calcul d'impôts pour ces années (revenus) ... cela me faciliterait le travail...

Un grand merci

moi aussi j'ai fais un graduat en compta-fisca pour commencer.

Ensuite j'ai réalisé une licence à la FUCAM (Mons) - en passerelle- de deux ans - en Gestion de l'entreprise - revisorat et expertise-comptable.

Cela est faisable avec bcp de travail... VIVEMENT RECOMMANDE  - surtout pour les dispenses/accès à la profession du chiffre.  Les exigences sont plus nombreuses (notamment un master pour l'IEC...)

voir également

http://www.references.be/scripts/indexpage.asp?headingID=2796

y a pas de photo ...?

voici mon mémoire pour ceux que ca intéressent ...

A l'avenir je crois que ce problème ne devrait plus se poser avec la mise en place du système des "intérêts notionels" car apparemment il faudrait choisir entre les deux ...